21 octobre 2025
19
délibérations
7
Environnement
3
Social & Santé
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Aménagement numérique - Dématérialisation - Stratégie de sobriété numérique - Adoption
Eau Assainissement - Zonage d'assainissement sur la commune de Trédaniel - Approbation
Eau Assainissement — Nouvelle station dépuration pour les communes de Moncontour et Trédaniel - Avant-projet
Transitions écologiques et énergétiques — Labellisation Territoire Engagé pour la Nature (TEN) - Renouvellement - Période 2026-2028
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Eau Assainissement — Unité de production d'eau potable de Plédéliac - Réhabilitation/construction - Programme technique détaillé
Petite enfance — Relais Petite Enfance - Convention d'objectifs et de financement 2026-2030
Petite enfance — Ludothèque - Convention d'objectifs et de financement 2026-2030
Petite enfance — Accueil en relais - CESU Enfance - Convention d'objectifs et de financement 2024-2025 - Prolongation d'un an - Avenant
Habitat — Convention SLIME avec le CLER - Avenant
Habitat — Programme Local de lHabitat 2026-2031 - Saisine du Comité Régional de lHabitat et de lHébergement
Affaires générales — Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) - Convention cadre daction foncière - Avenant
Affaires générales — Procédure pour la mise à jour de la stratégie foncière de Lamballe Terre & Mer
Affaires générales — Syndicat Départemental dElectricité des Côtes dArmor - Statuts - Modification
Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc Paimpol Les Caps - Contrat de développement touristique avec la Région Bretagne - 2023-2025 - Prolongation d'un an - Aven
C'ulture — Charte de c'oopération c'ulturelle interterritoriale des C'ôtes d'Armor 2025
Affaires générales — Emplois associatifs locaux - Convention tripartite avec la Département
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 septembre 2025 - Approbation
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