CM

25 septembre 2025

Mer 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

D — Tarifs location salles de réunion

2025

D — Fonds de c'oncours aux communes AD HOC

2025

D — D'otation de Solidarité Communautaire 2025

2025

D — Decision Modificative de Credits Budget Annexe Pole Dechets

2025

D — Decision Modificative de Credits Budget Principal

2025

D — Demande de Subvention C'omplementaire - Office du Tourisme Intercommunal (oti)

2025

D — Admissions en Non Valeur

2025

D — Fonds de C'oncours aux Communes Saint Briac

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES D'inard

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES L'ancieux

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES Saint l'unaire

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Annexe Lot 2 Avenant 1 signé PADES

2025

D — Marché public de travaux Construction d'un abri camions bennes

2025

D — Marché public de prestations intellectuelles D'igue de Roche

2025

D — Marché public de fournitures EPI

Adhesion Manche Numerique

Autres decisions 5 délibérations
2025

D — D'echets - Smprb Modification des Statuts

2025

D — Terre et Toit - Rapport activités 2024

2025

D — Rapport activités 2024 de la CCCE

2025

D — Désignation des élus aux organismes extérieurs

PV de la séance du 19 juin 2025

Environnement 2 délibérations
2025

D — BIODIVERSITE Validation des projets appel à manifestation d'interets

2025

D — Installation d'un nouveau conseiller c'ommunautaire

Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Ressources humaines Modification du tableau des effectifs - emploi permanents

Modification du Tableau des Effectifs

Sport 1 délibération
2025

D — Action S'avoir Rouler A Velo 2025 2026 Modalites de Financement

Administration 1 délibération
2025

D — Adoption du Procès-Verbal du 03 j'uillet 2025

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