CM

25 septembre 2025

Mer 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - D_2025-117 Annexe Lot 2_Avenant 1 signé_PADES - D- BIODIVERSITE Validation des projets appel à manifestation dinterets - D- ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2025 2026 MODALITES DE FINANCEMENT - D- DECHETS - SMPRB MODIFICATION DES STATUTS - D - Marché public de travaux Construction dun abri camions bennes - D- Marché public de prestations intellectuelles Digue de Roche - D- Marché public de fournitures EPI - D- Ressources humaines Modification du tableau des effectifs - emploi permanents - D - Tarifs location salles de réunion - D-Fonds de concours aux communes AD HOC - D-Dotation de Solidarité Communautaire 2025 - D - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS BUDGET ANNEXE POLE DECHETS - D - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - D-DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL (OTI) - D- ADMISSIONS EN NON VALEUR - D- FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES SAINT BRIAC - D-FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES Dinard - D- FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES Lancieux - D-FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES Saint lunaire - D - Terre et Toit - Rapport activités 2024
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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

D — Tarifs location salles de réunion

2025

D — Fonds de c'oncours aux communes AD HOC

2025

D — D'otation de Solidarité C'ommunautaire 2025

2025

D — Decision Modificative de Credits Budget Annexe Pole Dechets

2025

D — Decision Modificative de Credits Budget Principal

2025

D — D'emande de Subvention C'omplementaire - Office du Tourisme Intercommunal (oti)

2025

D — Admissions en Non Valeur

2025

D — Fonds de C'oncours aux Communes S'aint Briac

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES D'inard

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES L'ancieux

2025

D — FONDS DE C'ONCOURS AUX COMMUNES S'aint l'unaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

D_2025 — 117 Annexe Lot 2_Avenant 1 signé_PADES

2025

D — Marché public de travaux Construction d'un abri camions bennes

2025

D — Marché public de prestations intellectuelles D'igue de Roche

2025

D — Marché public de fournitures EPI

2025033

Adhesion Manche Numerique

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

D — D'echets - Smprb Modification d'es Statuts

2025

D — Terre et Toit - Rapport activités 2024

2025

D — Rapport activités 2024 de la CCCE

2025

D — Désignation d'es élus aux organismes extérieurs

2025032

PV de la séance du 19 juin 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

D — BIODIVERSITE Validation d'es projets appel à manifestation d'interets

2025

D — Installation d'un nouveau conseiller c'ommunautaire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — Ressources humaines Modification du tabl'eau d'es effectifs - emploi permanents

2025034

Modification du Tabl'eau des Effectifs

Sport 1 délibération
2025

D — Action S'avoir Rouler A Velo 2025 2026 Modalites de Financement

🏛️ Administration 1 délibération
2025

D — Adoption du Procès-Verbal du 03 j'uillet 2025

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