CM

17 septembre 2025

Mer 21 délibérations

21

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Finances & Budget 6 délibérations

Finances_Convention de mise à disposition du stage à la Fédération Française de Football

Vie associative_Attribution de subventions de fonctionnement aux associations_Année 2025

Jeunesse_Attribution d'une bourse au permis de conduire

Aménagement et cadre de vie — Rénovation éclairage public - Convention avec le SDEF dans le cadre du dispositif "Intracting"

Aménagement et cadre de vie — Convention SDEF - Remplacement de câbles rue de Quimperlé

Affaires communautaires — Fonds façades : règlement et modalités dattribution de subventions

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Affaires communautaires — Servie intercommunal de travaux communautaires - Convention dadhésion

Aménagement et cadre de vie — Convention de délégation de maîtrise douvrage - eaux pluviales urbaines - rue du Port à Merrien

Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZT 0029

Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZN2

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Urbanisme_Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mescleo

Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mentoul

Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du dolmen e menhir de Kerancordonner

Dénomination de voie : parcelle AV 236 - Kercarn

Sécurité 2 délibérations

Instances_Modification de la composition des commissions municipales

Administration — Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026

Administration 2 délibérations

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031-2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en j'ustice en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031-2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020

Environnement 1 délibération

Instances_Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

Social & Santé 1 délibération

Instances_Modification du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Autres decisions 1 délibération

Affaires communautaires — Modification des statuts de Quimperlé Communauté

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