Conseil municipal du 2025-09-17

Mer 17 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Affaires communautaires - Servie intercommunal de travaux communautaires - Convention d'adhésion - Affaires communautaires - Modification des statuts de Quimperlé Communauté - Administration - Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans - Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZN2 - Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZT 0029 - Aménagement et cadre de vie - Convention SDEF - Remplacement de câbles rue de Quimperlé - Aménagement et cadre de vie - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - eaux pluviales urbaines - rue du Port à M - Aménagement et cadre de vie -Rénovation éclairage public - Convention avec le SDEF dans le cadre du dispositif "Intracti - Dénomination de voie : parcelle AV 236 - Kercarn - Urbanisme - Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du dolmen e menhir de Kerancordonne - Affaires communautaires - Fonds façades : règlement et modalités d'attribution de subventions - Urbanisme_Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mescleo - Compte-rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consenti - Compte-rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consen - Instances_Modification de la composition des commissions municipales - Instances_Modification du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Instances_Installation d'un nouveau Conseiller Municipal - Urbanisme - Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mentoul - Jeunesse_Attribution d'une bourse au permis de conduire - Vie associative_Attribution de subventions de fonctionnement aux associations_Année 2025

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025080

Finances_Convention de mise à disposition du stage à la Fédération Française de Football

2025081

Vie associative_Attribution de subventions de fonctionnement aux associations_Année 2025

2025082

Jeunesse_Attribution d'une bourse au permis de conduire

2025087

Aménagement et cadre de vie — Rénovation éclairage public - Convention avec le SDEF dans le cadre du dispositif "Intracting"

2025089

Aménagement et cadre de vie — Convention SDEF - Remplacement de câbles rue de Quimperlé

2025095

Affaires communautaires — Fonds façades : règlement et modalités d'attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Affaires communautaires — Servie intercommunal de travaux communautaires - Convention d'adhésion

2025088

Aménagement et cadre de vie — Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - eaux pluviales urbaines - rue du Port à Merrien

2025090

Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZT 0029

2025091

Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZN2

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025083

Urbanisme_Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mescleo

2025084

Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mentoul

2025085

Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du dolmen e menhir de Kerancordonner

2025086

Dénomination de voie : parcelle AV 236 - Kercarn

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025076

Instances_Modification de la composition des commissions municipales

2025092

Administration — Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026

🏛️ Administration 2 délibérations
2025077

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020

2025078

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020

🌱 Environnement 1 délibération
2025074

Instances_Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025075

Instances_Modification du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

📄 Autres decisions 1 délibération
2025093

Affaires communautaires — Modification des statuts de Quimperlé Communauté

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