Conseil municipal du 2025-09-17
21
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Finances_Convention de mise à disposition du stage à la Fédération Française de Football
Vie associative_Attribution de subventions de fonctionnement aux associations_Année 2025
Jeunesse_Attribution d'une bourse au permis de conduire
Aménagement et cadre de vie — Rénovation éclairage public - Convention avec le SDEF dans le cadre du dispositif "Intracting"
Aménagement et cadre de vie — Convention SDEF - Remplacement de câbles rue de Quimperlé
Affaires communautaires — Fonds façades : règlement et modalités d'attribution de subventions
Affaires communautaires — Servie intercommunal de travaux communautaires - Convention d'adhésion
Aménagement et cadre de vie — Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - eaux pluviales urbaines - rue du Port à Merrien
Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZT 0029
Aménagement et cadre de vie : Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - Parcelle ZN2
Urbanisme_Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mescleo
Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du menhir de Mentoul
Urbanisme — Avis sur le projet de création d'un périmètre délimité des abords autour du dolmen e menhir de Kerancordonner
Dénomination de voie : parcelle AV 236 - Kercarn
Instances_Modification de la composition des commissions municipales
Administration — Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026
Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
Instances_Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Instances_Modification du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Affaires communautaires — Modification des statuts de Quimperlé Communauté
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