9 septembre 2025
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Instance : commissions intercommunales : récapitulatif
Instance : commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) modification de la composition
Instance : pôle déquilibre territorial et rural (PETR) du pays dAuray modification des statuts
SPL équipements du Morbihan : rapport d'activité 2024
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du rapport de la commission dévalutation des charges transferées
Commissions communautaires
Budget principal décision modificative 1
Participation au Fonds de concours du SDIS 22
Demande de subvention au titre de fonds de c'oncours "c'oup de poing économique"
Décisions budgétaires — Budget communal - Décision modificative N°1
Déchets : consultation n° 2025d07, accord-c'adre fourniture l'ivraison équipements c'ollecte et pré-c'ollecte des déchets ménagers et assimilés
Attribution du marché de réaménagement de la rue de la Poste
Délégation du service public — C'entre d'affaires fin de délégation - Mise en place d'un bail c'ommercial
Ressources humaines : mise à jour de la délibération encadrant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Informatique : renouvellement de la convention daccompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le CDG du Morbihan
Développement économique : bretagne développement innovation nouveaux statuts et participation à la gouvernance
Instance : indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des « autres membres du bureau » - correction
Enfance / petite enfance : création d'un centre de formation brevet daptitude aux fonctions danimateur (BAFA)/ brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFD)
Renouvellement du conseil de surveillance de lhôpital de Belle Ile en Mer : représentant de la communauté de communes au sein du collège des collectivités territoriales
Commissions municipales
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