CM

9 septembre 2025

Mer 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
25

Instance : commissions intercommunales : récapitulatif

25

Instance : commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) modification de la composition

25

Instance : pôle déquilibre territorial et rural (PETR) du pays dAuray modification des statuts

25

SPL équipements du Morbihan : rapport d'activité 2024

25

Désignation d'un secrétaire de séance

2025

Adoption du rapport de la commission dévalutation des charges transferées

2025

Commissions communautaires

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Budget principal décision modificative 1

2025

Participation au Fonds de concours du SDIS 22

2025

Demande de subvention au titre de fonds de c'oncours "c'oup de poing économique"

2025

Décisions budgétaires — Budget communal - Décision modificative N°1

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

Déchets : consultation n° 2025d07, accord-c'adre fourniture l'ivraison équipements c'ollecte et pré-c'ollecte des déchets ménagers et assimilés

2025

Attribution du marché de réaménagement de la rue de la Poste

2025

Délégation du service public — C'entre d'affaires fin de délégation - Mise en place d'un bail c'ommercial

Ressources humaines 2 délibérations
25

Ressources humaines : mise à jour de la délibération encadrant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

25

Informatique : renouvellement de la convention daccompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le CDG du Morbihan

Environnement 2 délibérations
25

Développement économique : bretagne développement innovation nouveaux statuts et participation à la gouvernance

25

Instance : indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des « autres membres du bureau » - correction

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Enfance / petite enfance : création d'un centre de formation brevet daptitude aux fonctions danimateur (BAFA)/ brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFD)

Éducation 1 délibération
25

Renouvellement du conseil de surveillance de lhôpital de Belle Ile en Mer : représentant de la communauté de communes au sein du collège des collectivités territoriales

Sécurité 1 délibération
2025

Commissions municipales

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