Conseil municipal du 2025-09-09

Instance : commissions intercommunales : récapitulatif

Instance : commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) modification de la composition

Instance : pôle déquilibre territorial et rural (PETR) du pays dAuray modification des statuts

SPL équipements du Morbihan : rapport dactivité 2024

Désignation dun secrétaire de séance

adoption du rapport de la commission d'évalutation des charges transferées

Commissions communautaires

Budget principal décision modificative 1

Participation au Fonds de concours du SDIS 22

Demande de subvention au titre de fonds de concours "coup de poing économique"

Décisions budgétaires — Budget communal - Décision modificative N°1

Déchets : consultation n° 2025d07, accord-cadre fourniture livraison équipements collecte et pré-collecte des déchets ménagers et assimilés

Attribution du marché de réaménagement de la rue de la Poste

Délégation du service public — Centre d'affaires fin de délégation - Mise en place d'un bail commercial

Ressources humaines : mise à jour de la délibération encadrant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Informatique : renouvellement de la convention daccompagnement à la gestion des données personnelles proposée par le CDG du Morbihan

Développement économique : bretagne développement innovation nouveaux statuts et participation à la gouvernance

Instance : indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des « autres membres du bureau » - correction

Enfance / petite enfance : création dun centre de formation brevet daptitude aux fonctions danimateur (BAFA)/ brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFD)

Renouvellement du conseil de surveillance de lhôpital de Belle Ile en Mer : représentant de la communauté de communes au sein du collège des collectivités territoriales

Commissions municipales