Conseil municipal du 2025-07-02

tarifs du périscolaire et cantine

Autorisation du Maire de souscrire un emprunt

Décision modificative n°1 du Budget principal

2 Demandes de subventions — Fonctionnement service contrats territoriaux

Finances_Demande de subvention au titre du fonds de concours Déconstruction - Reconstruction - Site de l'école des Soeurs

Finances_Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère au titre des aides aux projets culturels

Finances_Tarifs des cavurnes au cimetière Kervaziou

Finances_Tarification sociale restauration et périscolaire 2025/2026

Tourisme_Entrée au capital de la SPL Destination Quimperlé les Rias

Avenant n°3 à la convention de groupement de commande du 11 mars 2014, en vue de la rétrocession de la RD8 A

Création d'une ZMEL de Kerloc'h et attribution de sa gestion à l'association APPK

Acquisition de la parcelle AP08

Acquisition de la parcelle AN137

Acquisition de la parcelle AN137

Foncier_Acquisition de la parcelle cadastrée YB 182 et intégration au domaine public

Création d'un poste temporaire accroissement d'activité

Mise à jour tableau des effectifs

Mise à jour régime indemnitaire Police municipale

Mise à jour du RIFSEEP

Ressources humaines_Régies_Indemnités de maniement de fonds

Tarids des loyers du cabinet medical

Tarif loyer du 3 rue du Chatelet

Déclassement en régularisation de parcelles - résidence les Jonquilles

Déclassement Penfrat

Dénomination de voie « Chemin de L'Équateur

Convention de subventionnement pour la micro-crèche Ti BidocHig

Petite Enfance_Approbation du règlement de fonctionnement_Crèche Océane

Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CCPCAM dans le cadre d'un accord local

Autorisation du Maire d'effectuer les formalités administratives en vue de la cession d'une parcelle au bénéfice de la société AMENATHYS en vue de la construction d'un collectif de 12 logements

Affaires communautaires Convention de partenariat pour la mise en place de sites de compostage partagés avec Quimperlé Communauté

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020

Aménagement_Convention régissant les modalités de partage financier, d'entretien et d'utilisation de la bâche incendie_Centre culturel Ellipse et Intermarché