Conseil municipal du 2025-06-26

23 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Aéroport

Vote du compte administratif 2024 — Budget Principal

36 Décision modificative 2025 — budget annexe Production et Vente d'Energie Photovoltaïque

82 Attribution d'une subvention au SIVU du Centre d'Incendie et de Secours à GRAND-CHAMP - Construction d'un nouveau centre d'incendie et de secours

91 Fonds de concours et subventions — Equipements sportifs

86 Pays art et histoire — grille tarifaire

97 Fonds de concours — Croix Rouge

96 Insertion — Mégalithes - Tarification

95 Banque Alimentaire — Subventions 2025 et 2026

95 Banque Alimentaire — Subventions 2025 et 2026

42 Approbation du SPASER (Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables de l'Agglomération)

41 Constitution dune provision sur le budget principal pour les déficits du Budget annexe Zones dActivités

67 Actions de prévention des inondations et de stratégie locale de gestion du trait de côte - Financement par la Banque des Territoires

40 Zone dactivités de « Lann Guinet » à GRAND - CHAMP bilan de clôture et constatation du déficit

39 Ajustement des écritures de transfert pour les communes de BERRIC, LAUZACH et LA VRAIE CROIX vers le SIAEP de QUESTEMBERT

37 Inventaire — Corrections sur exercices antérieurs

36 Décision modificative 2025 — budget annexe Production et Vente d'Energie Photovoltaïque

34 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Aéroport

33 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Très Haut Débit

32 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Zones d'Activités

31 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Transports

28 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie

27 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Déchets

26 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget Principal

25 Affectation des résultats de fonctionnement

24 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Autorisation Du Droits des Sols

63 Redevance pour l'usage des cales utilisées par les Petits Passeurs

22 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Très Haut Débit

21 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Zones d'Activités

30 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)

19 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif

29 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Eau Potable Régie

59 Service de location de vélo en moyenne et longue durée - évolution tarifaire et modification du règlement

18 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Eau Potable Régie

17 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie

16 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Déchets

56 Université de Bretagne Sud (UBS) — Subvention de fonctionnement 2025

55 INITIATIVE VANNES — Subvention de fonctionnement 2025

54 Technopole VIPE — Subvention de fonctionnement 2025

14 Approbation du compte de gestion 2024

47 Protection Sociale Complémentaire — extension aux salariés de droit privé

20 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Transports

12 Modification de la délégation du Conseil communautaire vers le Président de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

11 Modification de la délégation du Conseil communautaire vers le Bureau de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

39 Ajustement des écritures de transfert pour les communes de BERRIC, LAUZACH et LA VRAIE CROIX vers le SIAEP de QUESTEMBERT

8 Frais de garde des bénévoles du Conseil de développement

37 Inventaire — Corrections sur exercices antérieurs

36 Décision modificative 2025 — budget annexe Production et Vente d'Energie Photovoltaïque

33 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Très Haut Débit

32 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Zones d'Activités

4 Attibution d'un fonds de concours soutien à l'investissement à la commune de SARZEAU pour les stationnements et abords du Pôle Santé et à la commune de l'ILE AUX MOINES pour l'acquisition d'une mai

30 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)

27 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe Déchets

2 Demandes de subventions — Fonctionnement service contrats territoriaux

25 Affectation des résultats de fonctionnement

40 Zone dactivités de « Lann Guinet » à GRAND - CHAMP bilan de clôture et constatation du déficit

16 Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Déchets

1 Soutien à la place des collectivités territoriales dans la politique Européenne de cohésion Post 2027

14 Approbation du compte de gestion 2024

84 Réhabilitation énergétique du Centre de Secours Principal (CSP) de VANNES marché n° 2024-179BIS : attribution du marché (sous réserve CAO du 24/06) 

83 Entretien et maintenance des installations techniques de chauffage, ventilation, climatisation marché n° 2025-007 : lancement du marché

78 Fourniture de produits chimiques : lancement du marché

77 Commune de LE TOUR DU PARC Réhabilitation des réseaux deaux usées et deau potable : lancement du marché

76 Commune dARZON Réhabilitation du réseau deaux usées et deau potable du secteur de Bilgroix et Chemin du Prince : lancement du marché

75 Travaux de curage du bief du Liziec : lancement du marché

73 Travaux dagrandissement des espaces extérieurs du Centre dExploitation des Déchets de SARZEAU marché n° 2025-033 : attribution

72 Traitement des déchets issus des terrains des gens du voyage et autres dépôts : lancement du marché

71 Réalisation de travaux bocagers : lancement du marché 

70 Définition des systèmes d'endiguement sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération Régularisation douvrages de protection contre les submersions existants sur les communes de LARM

69 Avenant 1 à la constitution d'un groupement de commande pour l'élaboration d'un Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS), six plans communaux de sauvegarde et l'acquisition d'un outil numérique coll

68 Entretien, travaux d'urgence et réfection des digues et barrages de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - marché 2025-034 : lancement du marché

65 Exploitation de la ligne régulière n° 24 et services de transports scolaires associés du réseau KICEO  marché n° 2025-010 : attribution

64 Aménagement dun itinéraire cyclable entre PLOEREN et ARRADON marché n° 2025-038 : Attribution du marché

58 Fin des subventions à l'acquisition de vélos cargo pour les professionnels

53 Concession de service public — Aéroport Vannes Golfe du Morbihan : obligation confortant le respect des principes de la république et obligation de probité Avenant n°1 au Contrat

52 Concession de service public — Pépinières dentreprises de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération : obligation confortant le respect des principes de la république et obligation de probité Avenant

45 DSP THD : Avenant 17 Services de connectivité et révisions financières

43 DSP Réseau câblé de télédistribution de Saint-Avé : Avenant 1

50 Aménagement de la ZAE Lande de Lescoët - ELVEN - Lancement des procédures de déclaration d'utilité publique et de mise en compatibilité du document d'urbanisme

44 DSP THD : Avenant 16

5 Impression de supports de communication de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT ARRET DU PROJET 2026-2031

Procédure de concession de service public relative à la gestion et lexploitation du golf communautaire de BADEN - Choix du concessionnaire

87 Pays art et histoire — convention inventaire participatif

13 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs

51 Service d'instruction des actes ADS — avenant aux conventions avec les communes

7 Rapport d'activités 2024 du Conseil de développement du Pays de VANNES

6 Composition du Conseil de développement pour le mandat 2024-2027

10 Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différences instances

9 Création d'une Commission de contrôle financier au titre de l'article R. 2222-3 du CGCT

13 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs

81 Prise en charge de travaux de voirie dans le cadre d'intervention sur les voiries communales

80 Approbation du schéma directeur des eaux usées des communes de VANNES, SAINT-AVE et PLESCOP

Rétrocession de réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

74 Nouveau contrat Eco Maison — Valorbat - article de bricolage et jardinage (ABJ)

66 Conseil Energie pour le petit tertiaire privé - contractualisation avec la Région

89 Réhabilitation de la piscine située sur la commune de GRAND-CHAMP : lancement de la procédure de concours

61 Concession de Service Public pour lexploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains - Avenant 4 -TRANSDEV GMVA MOBILITES

62 Convention de coordination des transports urbains et interurbains

60 Service de location de vélo en moyenne et longue durée - acquisition de vélos longtails et de vélos pliants

93 Convention pluriannuelle d'objectifs - Echonova

92 Convention Vannes Echo Jazz 2025 et 2026

94 Conservatoire à rayonnement départemental SARZEAU - Tarifs 2025-2026

85 City pass : convention de partenariats

3 Adhésion à l'association LEADER France

46 Avenant au groupement de commandes avec la VILLE de VANNES, le CCAS de VANNES et Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

48 Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information du demandeur (PPGD) 2025-2030

57 "Contrat de Plan Etat — Région 2021 - 2027 Volet Enseignement Supérieur Recherche Innovation Convention bilatérale avec lUBS pour le Campus DataScience & CyberSécurité "