CM

24 juin 2025

Mer 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

5

Environnement

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Economie Innovation Recherche — Parcs d'activités - Prix de cession - Nouveau cadre

2025

Finances — Fonds local de soutien Covid 19 - Clôture et restitution des crédits non utilisés

2025

Finances — Travaux pour compte de tiers - Apurement des comptes 4581 et 4582

2025

Finances — Valeurs irrécouvrables 2025

2025

Finances — Versement mobilités - Baisse du taux dimposition au 1er janvier 2026

2025

Finances — Affectation des résultats sur l'exercice 2025

2025

Finances — Compte financier unique 2024

2025

Finances — Budget supplémentaire 2025

2025

Finances — Rapport de gestion - Opérations d'aménagement des parcs d'activités

Environnement 5 délibérations
2025

Eau Assainissement — Station dépuration de Quessoy - Construction - Programme de travaux

2025

Eau Assainissement — Construction d'un centre technique de l'eau (Lamballe-Armor) - Programme de travaux

2025

Gestion des déchets — Extension du 34/36 rue dArmor (Lamballe-Armor) - Avant-projet

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

C'ulture — Médiathèque de Broons et bibliothèque relais - Convention avec D'inan Agglomération

2025

Tourisme durable et responsable — Société publique locale (SPL) Lamballe Terre & Mer Tourisme - Office de tourisme communautaire - Changement de dénomination commerciale

Autres decisions 1 délibération
2025

Affaires générales — Centre technique communautaire (Saint-Alban) - Avant-projet

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Affaires générales — Réhabilitation du complexe des bassins des orages (Lamballe-Armor) - Avant-projet

Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2025 - Approbation

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