Conseil municipal du 2025-03-18
21
délibérations
7
Autres decisions
6
Environnement
3
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Désignation dun secrétaire de séance — annule et remplace
Désignation dun secrétaire de séance
D — désignation des délégués ccce
D — Fixation indemnités élus communautaires Président et VP
D — Désignation des élus aux autres commissions
D — Fixation du nombre de Vice-Présidents
D — Désignation de délégués de la CCCE aux organismes extérieurs
Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER) - annule et remplace
Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dactivités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12, zone dact
Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dactivités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12
Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER)
Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 février 2025 - Approbation
D — Délégation du conseil communautaire au Président
D — Election des Vice-Présidents
D — Election du Président
D — Adoption du procès-verbal du 20 février 2025
Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet - annule et remplace
Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet
Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention
Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention
Office du tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie SPIC (service public industriel et commercial) - annule et remplace
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