Conseil municipal du 2025-03-18

Mer 18 mars 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Administration

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état - Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dact - Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet - annule et remplace - Désignation dun secrétaire de séance - annule et remplace - Office du tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie SPIC (service public industr - Ressources humaines - Mise à disposition de personnel - Convention - Ressources humaines - Mise à disposition de personnel - Convention - Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 février 2025 - Approbation - D-désignation des délégués ccce - D- Fixation indemnités élus communautaires Président et VP - D- Désignation des élus aux autres commissions - D- Délégation du conseil communautaire au Président - D- Election des Vice-Présidents - D- Fixation du nombre de Vice-Présidents - D- Election du Président - D- Désignation de délégués de la CCCE aux organismes extérieurs - D- Adoption du procès-verbal du 20 février 2025 - Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dact - Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état - Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
25

Désignation dun secrétaire de séance — annule et remplace

25

Désignation dun secrétaire de séance

2025

D — désignation des délégués ccce

2025

D — Fixation indemnités élus communautaires Président et VP

2025

D — Désignation des élus aux autres commissions

2025

D — Fixation du nombre de Vice-Présidents

2025

D — Désignation de délégués de la CCCE aux organismes extérieurs

🌱 Environnement 6 délibérations
25

Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER) - annule et remplace

25

Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dactivités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12, zone dact

25

Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création dun bâtiment dactivités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12

25

Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER)

2025

Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 février 2025 - Approbation

2025

D — Délégation du conseil communautaire au Président

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

D — Election des Vice-Présidents

2025

D — Election du Président

2025

D — Adoption du procès-verbal du 20 février 2025

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
25

Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet - annule et remplace

25

Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention

2025

Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention

💶 Finances & Budget 1 délibération
25

Office du tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie SPIC (service public industriel et commercial) - annule et remplace

WEB megalis:2025:15440:2025-03-18
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