CM

18 mars 2025

Mer 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Administration

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
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Désignation d'un secrétaire de séance — annule et remplace

25

Désignation d'un secrétaire de séance

2025

D — désignation des d'élégués ccce

2025

D — Fixation indemnités élus c'ommunautaires Président et VP

2025

D — Désignation des élus aux autres commissions

2025

D — Fixation du nombre de Vice-Présidents

2025

D — Désignation de d'élégués de la CCCE aux organismes extérieurs

Environnement 6 délibérations
25

Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER) - annule et remplace

25

Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création d'un bâtiment d'activités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12, zone dact

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Commande publique : zone artisanale des semis autorisation de signature du marché n°2025q02 création d'un bâtiment d'activités / programme locatif de 3 ou 4 cellules, situé sur le lot n° 12

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Espaces naturels : Natura 2000 animation 2024 du DOCOB Natura 2000 mission, engagements et plan de financement (état FEADER)

2025

Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 février 2025 - Approbation

2025

D — Délégation du conseil c'ommunautaire au Président

Administration 3 délibérations
2025

D — Election des Vice-Présidents

2025

D — Election du Président

2025

D — Adoption du procès-verbal du 20 février 2025

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet - annule et remplace

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Enfance : projet éducatif territorial (PEDT) 2025-2027 : mise en place du projet

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention

2025

Ressources humaines — Mise à disposition de personnel - Convention

Finances & Budget 1 délibération
25

Office du tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie SPIC (service public industriel et commercial) - annule et remplace

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