Conseil municipal du 2025-03-31

TAXE D'HABITATION — LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE

SUBVENTION — COOPÉRATIVE SCOLAIRE

ÉTAT ANNUEL DES INDÉMNITÉS DES ÉLUS ANNÉE 2024

DEMANDE SUBVENTION

BUDGET RATTACHÉ PORT DE PLAISANCE 2024

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BP

TAUX COMMUNAUX 2025

FINANCES_APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL EXERCICE 2024

FINANCES_COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 — BUDGET GENERAL

FINANCES_COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 — BUDGET ANNEXE PORT DE MERRIEN

FINANCES _COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 — BUDGET ANNEXE PORT DE BRIGNEAU

FINANCES_COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 — BUDGET ANNEXE PORT DU BELON

FINANCES_AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2024_BUDGETS GENERAL ET ANNEXES

FINANCES_PROVISIONS BUDGETAIRES ABANDON DU SYSTEME DEROGATOIRE

FINANCES_VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

FINANCES REFERENTIEL M57 APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

FINANCES_APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025-BUDGET GENERAL

FINANCES_APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025-BUDGET ANNEXE PORTS

FINANCES_MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT-AP CP

CITOYENNETE APPROBATION DE LA CREATION ET DU REGLEMENT BUDGET PARTICIPATIF

PERSONNEL FPT — PROTOCOLE D'ACCORD

PERSONNEL DE FPT

RESSOURCES HUMAINES AUTORISATION DE RECRUTEMENT DEMPLOIS SAISONNIERS ET NON PERMANENTS ANNÉE 2025

RESSOURCES HUMAINES CRÉATION D'EMPLOIS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AU 010425

DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 240 SISE LA GRANDE GAUTRAIS

TRAVAUX MAISON MÉDICALE

CESSION DE LA PARCELLE SISE AL 240 SISE LA GRANDE GAUTRAIS

AGENTS RECENSEURS

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE EUROPE EXEMPLAIRE DANS LA LUTTE CONTRE LES GRANULES PLASTIQUES

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CCAS