25 février 2025

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 compte principal

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 déchets

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 aérodrome

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 dépôt dhydrocarbures

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 transports

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 abattoir

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 centre de secours

Déchets : subventions aux associations : s'outien à l'activité de la ressourcerie « Le Chtal »

Développement économique : agriculture création d'une aide « agri-transmission »

Développement économique : attribution d'une aide « pass commerce et artisanat » S'ARL L'ES ORAGEUSES

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 assainissement non collectif

Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025

Déchets : convention de reprise des batteries de moyens de transport l'égers (MTL) avenant n°1

Déchets : contrats avec l'éco organisme « C'ITEO » pour les s'outiens au titre de la filière emballages ménagers et papiers graphiques (période 2025-2029)

Déchets ménagers — Syndicat de traitement des déchets Kerval C'entre Armor - Retrait de D'inan Agglomération - Avis

Transitions écologiques et énergétiques — Accord de territoire (contrat de bassin versant) Oust-Lié, Sulon, Poulancre et Daoulas - Période 2025-2027

Transitions écologiques et énergétiques — Accord de territoire (contrat de bassin versant) Arguenon - Période 2025-2027

Transitions écologiques énergétiques — Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes "Baie de Saint-Brieuc" - Avenant - Année 2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Transitions écologiques et énergétiques — Contrat territorial de bassin versant/Plan de lutte contre les algues vertes "Baie de La Fresnaye" - Avenant - Année 2025

Instance : désignation d'un réfèrent lanceur dalerte

Désignation d'un secrétaire de séance

Affaires générales — GIP du Penthièvre - Départ et entrée d'un adhérent - Modification de la convention constitutive - Représentants

Affaires générales — SEMBREIZH - Représentant - Modification

Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs

Ressources humaines : création d'un emploi permanent technicien responsable informatique et réseaux

Tourisme : constitution d'un groupement de commandes relatif à lassistance à maîtrise douvrage pour la mise en uvre daires de services des itinéraires vélo et randonnées d'intérêt régional de la destina

Affaires générales — Commission de résolution amiable - Règlement

Mobilités — Définition et gestion des mobilités du territoire - Création du comité de pilotage - Désignation des membres

Mobilités — Concession de service public - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°9

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024 - Approbation