Conseil municipal du 2025-02-06
19
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
8 — Avenant à la Convention Intercommunale d'Attribution visant à intégrer de nouveaux publics prioritaires intercommunaux
7 — Mission de maîtrise duvre dans le cadre des travaux de restauration de la continuité écologique, de renaturation de la rivière du Loch et daménagements annexes sur le site de létang de la forêt su
6 — Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets (marché n° 2024-182) : lancement du marché
5 — Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic à Vannes marché n° 2024 -150 : attribution du marché
4 — Etude de maîtrise duvre pour la requalification de la ZAE de Kermelin sur la commune de SAINT-AVE - marché n° 2024-172 : attribution du marché
3 — Prestations de nettoyage des locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché
19 — Conventions entre les structures associatives du réseau tempo et lagglomération
17 — Convention billetterie entre Golfe du Morbihan - Vannes Tourisme et l'agglomération PAH
18 — Demandes de subventions politiques culturelles 2025
16 — Convention d'animation entre Golfe du Morbihan Vannes Tourisme et l'Agglomération PAH
15 — Renouvellement de la convention d'entretien des zones d'activités économiques implantées sur la Ville de Vannes
14 — Convention de vente deau en gros entre Eau du Morbihan et Golfe du Morbihan - Vannes agglomeration : avenant n°2
13 — Assainissement non collectif : pénalité en cas de non-réalisation des travaux prescrits par le service public
20 — Soutien à la population de Mayotte
1_Convention entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la Société Publique Locale Golfe énergies renouvelables dans le cadre du contrat d'objectif avec l'ADEME 2025-2028
11 — Zones d'accélération des énergies renouvelables
10 — Bilan des gaz à effets de serre et plan de transition
9 — Soutien au développement de lactivité de réemploi des textiles de lassociation « les magasins associatifs - Magasin Partage »
12 — Assainissement collectif : pénalité en cas de non-respect des obligations du service public dassainissement collectif
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