Conseil municipal du 2025-02-06

Mer 6 février 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - 19 - Conventions entre les structures associatives du réseau tempo et lagglomération - 17 - Convention billetterie entre Golfe du Morbihan - Vannes Tourisme et l'agglomération PAH - 14-Convention de vente deau en gros entre Eau du Morbihan et Golfe du Morbihan - Vannes agglomeration : avenant n°2 - 13 - Assainissement non collectif : pénalité en cas de non-réalisation des travaux prescrits par le service public - 11- Zones d'accélération des énergies renouvelables - 10 - Bilan des gaz à effets de serre et plan de transition - 9 - Soutien au développement de lactivité de réemploi des textiles de lassociation « les magasins associatifs - Magasin - 8 - Avenant à la Convention Intercommunale d'Attribution visant à intégrer de nouveaux publics prioritaires intercommuna - 7 -Mission de maîtrise duvre dans le cadre des travaux de restauration de la continuité écologique, de renaturation de l - 6 - Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets (marché n° 2024-182) : lancement du - 5 -Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic à Vannes marché n° 2024 -150 : attribution du marché - 20 - Soutien à la population de Mayotte - 4 - Etude de maîtrise duvre pour la requalification de la ZAE de Kermelin sur la commune de SAINT-AVE - marché n° 2024-1 - 18-Demandes de subventions politiques culturelles 2025 - 3 - Prestations de nettoyage des locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché - 16- Convention d'animation entre Golfe du Morbihan Vannes Tourisme et l'Agglomération PAH - 15 - Renouvellement de la convention d'entretien des zones d'activités économiques implantées sur la Ville de Vannes - 1_Convention entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la Société Publique Locale Golfe énergies renouvelables dan - 12- Assainissement collectif : pénalité en cas de non-respect des obligations du service public dassainissement collecti

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
250206

8 — Avenant à la Convention Intercommunale d'Attribution visant à intégrer de nouveaux publics prioritaires intercommunaux

250206

7 — Mission de maîtrise duvre dans le cadre des travaux de restauration de la continuité écologique, de renaturation de la rivière du Loch et daménagements annexes sur le site de létang de la forêt su

250206

6 — Acquisition de bacs roulants pour la Direction Prévention et Gestion des Déchets (marché n° 2024-182) : lancement du marché

250206

5 — Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic à Vannes marché n° 2024 -150 : attribution du marché

250206

4 — Etude de maîtrise duvre pour la requalification de la ZAE de Kermelin sur la commune de SAINT-AVE - marché n° 2024-172 : attribution du marché

250206

3 — Prestations de nettoyage des locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
250206

19 — Conventions entre les structures associatives du réseau tempo et lagglomération

250206

17 — Convention billetterie entre Golfe du Morbihan - Vannes Tourisme et l'agglomération PAH

250206

18 — Demandes de subventions politiques culturelles 2025

250206

16 — Convention d'animation entre Golfe du Morbihan Vannes Tourisme et l'Agglomération PAH

250602

15 — Renouvellement de la convention d'entretien des zones d'activités économiques implantées sur la Ville de Vannes

💶 Finances & Budget 4 délibérations
250206

14 — Convention de vente deau en gros entre Eau du Morbihan et Golfe du Morbihan - Vannes agglomeration : avenant n°2

250206

13 — Assainissement non collectif : pénalité en cas de non-réalisation des travaux prescrits par le service public

250206

20 — Soutien à la population de Mayotte

250206

1_Convention entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la Société Publique Locale Golfe énergies renouvelables dans le cadre du contrat d'objectif avec l'ADEME 2025-2028

🌱 Environnement 4 délibérations
250206

11 — Zones d'accélération des énergies renouvelables

250206

10 — Bilan des gaz à effets de serre et plan de transition

250206

9 — Soutien au développement de lactivité de réemploi des textiles de lassociation « les magasins associatifs - Magasin Partage »

250206

12 — Assainissement collectif : pénalité en cas de non-respect des obligations du service public dassainissement collectif

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