Conseil municipal du 2025-02-03

Finances : Solidarité avec la population de Mayotte attribution de subvention

Finances : Agence France Locale — Garantie demprunt 2025

Finances : Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux 2025 (DETR) pour lopération de réhabilitation de lEllipse

Finances : Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 / programmation 2025 pour lopération de réhabilitation de lEllipse

Finances : Demande de subvention culturelle au Conseil Régional de Bretagne pour lopération de réhabilitation de lEllipse

Finances : Tarification 2025 Droit de place Food Trucks liés par AOT

Finances : Tarification 2025 Location de la salle de réunion de la Maison du Marin Belon

Foncier : cession de la parcelle cadastrée DI 632

Foncier : Acquisition des parcelles cadastrées ZR 257-278-279 et intégration au domaine public

Voirie : Dénomination de voies : lotissement - rue de Quimperlé

Aménagement et cadre de vie : rétrocession et intégration au domaine privé de la commune de la voirie du lotissement de Kervaziou

Ressources humaines : Rapport Social Unique (RSU) 2023

Ressources humaines : Charte de prévention et gestion des risques alcool, tabac et stupéfiants

Motion du conseil municipal relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

Compte — rendu de Mme La Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation dattribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020

Affaires communautaires : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Quimperlé Communauté concernant le réseau pluvial - Rue de Pont-Ar-Laer

Affaires communautaires : Convention daccueil des usagers de laccueil de loisirs sans hébergement de Quimperlé communauté au restaurant scolaire du collège Parc ar Choat Yves Cotty de Moëlan sur Mer