11 décembre 2024
18
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Subvention exceptionnelle au bénéficie de lAPE
Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Les Grimpeurs de Pen Hir
Modification des tarifs du port et du camping
Admission en non-valeurs
Décision modificative n°1 du budget principal de la commune
Promesse de bail professionnel au bénéfice de Mme RIBAS
Cession de la parcelle BT003
Cession parcelles AE624p, AE625p et AE627p
Cession de 990m² extrait de l'enceinte des services techniques c'ommunaux
Mise en place du nouveau régime indemnitaire ISFE des agents de Police municipale
Adhésion convention de participation prévoyance proposée par le CDG 29
Modification du tableau des effectifs
Recrutements dagents recenseurs dans le cadre du recensement et de lenquête famille 2025
Modalités délection de la Commission dAppel dOffres (CAO)
Élection d'une Commission dAppel dOffres (CAO)
Élection de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)
Adhésion de la CCPCAM au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou
Création d'une servitude de passage en vue de la pose d'une canalisation
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