18 novembre 2024

Finances : subventions aux associations suite

Finances : subventions aux associations : budget annexe des déchets soutien à lactivité de la ressourcerie «Le Chtal»

Développement économique : zone d'activités économiques des s'emis création d'un bâtiment visant à accueillir 3 c'ellules professionnelles d'édiées à la transformation artisanale de produits alimentaires

Développement économique : attribution d'une aide à l'installation en agriculture marie TARTERET - LA PRADENN

Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL AR POLEN

Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

Finances : attribution de compensation rapport quinquennal des attributions de compensation 2018 2022

Finances : attribution de compensation révision libre 2024

Finances : budget de lassainissement non collectif remboursement d'une subvention

Sem Breizh : rapport d'activités 2023

SPL équipements du Morbihan : rapport d'activités 2023

Instance : modification du règlement intérieur du conseil communautaire désignation du réfèrent déontologique pour les élus locaux

Désignation d'un secrétaire de séance

2447 Convention de Services avec le Fgdon 35

Office de tourisme : mise à disposition par loffice du tourisme à la Communauté de Communes de Belle-Île-en-mer de madame geneviève paillet pour la gestion de la taxe de séjour

Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint territorial d'animation

Ressources humaines : adhésion au contrat groupe dassurance des risques statutaires du CDG 56

2448 Remplacement d'Un Agent Durant un Arret Maladie - Recrutement d'Un Contractuel

2443 Trottoirs Rue de la Judee — Acquisition et Classement dans le Domaine Public Communal

2444 Terrain Souplet Reserve N°2 — Acquisition par la Commune

2445 Travaux de Renovation Energetique Batiment Nord de l'Ecole- DSIL et Fonds Vert

2446 Rapport Annuel d'Activites de la Communaute de Communes de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2023

Office de tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie spic (service public industriel et commercial)

Office de tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie spic (service public industriel et commercial)

Morbihan énergies : rapport d'activités 2023