13 novembre 2024

Convention Enedis déplacement câbles

Convention Consultassur

Convention SVP

Création commission dsp

Renouvellement DSP micro crèche

Mise A Disposition du Service Urbanisme de la Ville de Douarnenez : Renouvellement de la Convention

Rapport D Ela Clect : Transfert de la Competence "construction et Gestion dAbattoirs"

Acquisition de parcelle AB 322

Devis maitrise doeuvre sécurisation entrée du campinf

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Dénomination chemin d'exploitation 196

Convention passage canalisations à Kerthomas

Cession chemin d'exploitation à Kernon

Vente d'Un Terrain Situe A Kerfinidant A Monsieur et Madame Laouenan

Renouvellement des conventions doccupation du domaine public

Rénovation de 4 foyers SDE 22

Rénovation de 8 foyers SDE 22

Budget Lotissement : Decision Modificative N°1

Feu dArtifice : Attribution d'Une Subvention A lAssoce Tomate

Subvention au Budget CCAS : Autorisation de Versement

Budget General : Decision Modificative N°1

DM 1 budget commune

D'urées des amortissements Budget C'amping

Motion UBO

Motion protection des élus

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Modification du représentant suppléant au PNR

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

Don d'un tableau à la commune

Création de postes permanents