Conseil municipal du 2024-11-13

Convention Enedis déplacement câbles

Convention Consultassur

Convention SVP

Création commission dsp

Renouvellement DSP micro crèche

MISE A DISPOSITION DU SERVICE URBANISME DE LA VILLE DE DOUARNENEZ : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

RAPPORT D ELA CLECT : TRANSFERT DE LA COMPETENCE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS"

Acquisition de parcelle AB 322

Devis maitrise d'oeuvre sécurisation entrée du campinf

Signature devis maîtrise d'oeuvre camping

Dénomination chemin d'exploitation 196

Convention passage canalisations à Kerthomas

Cession chemin d'exploitation à Kernon

VENTE D'UN TERRAIN SITUE A KERFINIDANT A MONSIEUR ET MADAME LAOUENAN

Renouvellement des conventions d'occupation du domaine public

Rénovation de 4 foyers SDE 22

Rénovation de 8 foyers SDE 22

BUDGET LOTISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE N°1

FEU D'ARTIFICE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCE TOMATE

SUBVENTION AU BUDGET CCAS : AUTORISATION DE VERSEMENT

BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°1

DM 1 budget commune

Durées des amortissements Budget Camping

Motion UBO

Motion protection des élus

Motion UBO

modification du représentant suppléant au PNR

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Don d'un tableau à la commune

Création de postes permanents