Conseil municipal du 2024-09-27
24
délibérations
9
Finances & Budget
5
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
D — annexe Projet Convention CMARB Cote Emeraude_CC260924
D — Redistribution du financement accordé par la CAF pour 2022 aux chargés de coopération communaux
D — ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION DINTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE
D — FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES
D — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1
D — CAP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023
FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES
FINANCES BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1
FINANCES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024
D — ANNEXES DPU PARCS ACTIVITES COMMUNAUTAIRES
D — PARCS DACTIVITES COMMUNAUTAIRES DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA CCCE
DECHETS REGLEMENT DE VENTE DES COMPOSTEURS
DECHETS RAPPORT 2023 SMPRB
Biodiversité — Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes
RAPPORT ACTIVITE 2023 DE TERRE ET TOIT
Schéma de mutualisation
Rapport dactivités 2023 de la CCCE
D — PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet suite à lavis des communes et du Pays de Saint Malo
D — CAP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault
D — ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2024 2025 MODALITES DE FINANCEMENT
Création de la commission ad hoc « mobilité- transport »
Création d'un bail de chasse
Modification du tableau des emplois communautaires
Adoption du procès — verbal du 11 juillet 2024
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