27 septembre 2024

D — annexe Projet Convention CMARB C'ote Emeraude_CC260924

D — Redistribution du financement accordé par la C'AF pour 2022 aux chargés de c'oopération c'ommunaux

D — ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION D'INTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE

D — Finances Tarifs Communautaires

D — BUDGET PRINCIPAL - D'ECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

D — C'AP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023

Finances Tarifs Communautaires

FINANCES BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

Finances Dotation de Solidarite Communautaire 2024

D — Annexes DPU Parcs Activites Communautaires

D — Parcs D'activites Communautaires D'elegation du Droit de Preemption Urbain A la Ccce

Rapport Activite 2023 de Terre et Toit

Schéma de mutualisation

Rapport d'activités 2023 de la CCCE

D'echets Reglement de Vente des C'omposteurs

D'echets Rapport 2023 Smprb

Biodiversité — Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes

D — PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet s'uite à l'avis des communes et du Pays de Saint Malo

D — C'AP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault

D — Action S'avoir Rouler A Velo 2024 2025 Modalites de Financement

Création de la commission ad hoc « mobilité- transport »

Création d'un bail de chasse

Modification du tableau des emplois communautaires

Adoption du procès — verbal du 11 juillet 2024