Conseil municipal du 2024-09-27

Mer 27 septembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Finances & Budget

5

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - D-ANNEXES DPU PARCS ACTIVITES COMMUNAUTAIRES - Création d'un bail de chasse - D- PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet suite à lavis des communes et du Pays de Saint Malo - D- annexe Projet Convention CMARB Cote Emeraude_CC260924 - D-Redistribution du financement accordé par la CAF pour 2022 aux chargés de coopération communaux - D-ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION DINTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE - D- PARCS DACTIVITES COMMUNAUTAIRES DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA CCCE - D-CAP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault - D-ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2024 2025 MODALITES DE FINANCEMENT - D-FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES - D-BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1 - D-CAP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023 - RAPPORT ACTIVITE 2023 DE TERRE ET TOIT - DECHETS REGLEMENT DE VENTE DES COMPOSTEURS - DECHETS RAPPORT 2023 SMPRB - Biodiversité -Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes - Modification du tableau des emplois communautaires - FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES - FINANCES BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1 - FINANCES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

D — annexe Projet Convention CMARB Cote Emeraude_CC260924

2024

D — Redistribution du financement accordé par la CAF pour 2022 aux chargés de coopération communaux

2024

D — ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION DINTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE

2024

D — FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES

2024

D — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

2024

D — CAP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023

2024

FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES

2024

FINANCES BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

2024

FINANCES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

D — ANNEXES DPU PARCS ACTIVITES COMMUNAUTAIRES

2024

D — PARCS DACTIVITES COMMUNAUTAIRES DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA CCCE

2024

DECHETS REGLEMENT DE VENTE DES COMPOSTEURS

2024

DECHETS RAPPORT 2023 SMPRB

2024

Biodiversité — Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

RAPPORT ACTIVITE 2023 DE TERRE ET TOIT

2024

Schéma de mutualisation

2024

Rapport dactivités 2023 de la CCCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D — PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet suite à lavis des communes et du Pays de Saint Malo

2024

D — CAP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault

Sport 2 délibérations
2024

D — ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2024 2025 MODALITES DE FINANCEMENT

2024

Création de la commission ad hoc « mobilité- transport »

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un bail de chasse

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des emplois communautaires

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 11 juillet 2024

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