Conseil municipal du 2024-10-21

Mer 21 octobre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Enfance / petite enfance : revalorisation des salaires des métiers de la petite enfance mise en place du bonus attracti - Ressources humaines création dun emploi permanent assistant administratif et juridique hf - Ressources humaines création dun emploi permanent accompagnant et surveillant à la pause méridienne hf - Développement économique SARL la galloud le petit clapot attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - Développement économique SNC maire attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - Développement économique : zone artisanale des semis création dun bâtiment visant à accueillir 3 cellules professionnel - Arletty espace culturel programmation culturelle 20242025 modification - Complexe sportif du Gouerch tarifs de location des installations sportives - Complexe sportif du Gouerch règlement intérieur - Eau du Morbihan : procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à lexercice de la compétence eau transférée - Commande publique : convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Belle-Île-en-Mer et loffice - Commande publique déchets - marché public relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées et à lexploitation - Commande publique consultation n°2024-04-b souscription des contrats dassurance - Finances décision modificative n° 2024-01 budget annexe des hydrocarbures - Finances décision modificative n° 2024-02 budget annexe des déchets - Finances décision modificative n° 2024-01 budget annexe de labattoir

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal

24

D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal

24

Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal

24

Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal

24

Enfance / petite enfance : revalorisation des salaires des métiers de la petite enfance mise en place du bonus attractivité de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

24

Développement économique SARL la galloud le petit clapot attribution dune aide « pass commerce et artisanat »

24

Développement économique SNC maire attribution dune aide « pass commerce et artisanat »

24

Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe des hydrocarbures

24

Finances décision modificative n° 2024 — 02 budget annexe des déchets

24

Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe de labattoir

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Commande publique : convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Belle-Île-en-Mer et loffice de tourisme accords-cadres relatifs à des prestations dimpression et de reprog

24

Commande publique déchets — marché public relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées et à lexploitation du site

24

Commande publique consultation n°2024 — 04-b souscription des contrats dassurance

24

Commande publique : déchets marché public relatif au transport et au traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques) consultation n°2024-09-d

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Ressources humaines création dun emploi permanent assistant administratif et juridique hf

24

Ressources humaines création dun emploi permanent accompagnant et surveillant à la pause méridienne hf

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Développement économique : zone artisanale des semis création dun bâtiment visant à accueillir 3 cellules professionnelles dédiées à la transformation artisanale de produits alimentaires

24

Arletty espace culturel programmation culturelle 20242025 modification

⚽ Sport 2 délibérations
24

Complexe sportif du Gouerch tarifs de location des installations sportives

24

Complexe sportif du Gouerch règlement intérieur

🌱 Environnement 1 délibération
24

Eau du Morbihan : procès — verbal de mise à disposition des biens nécessaires à lexercice de la compétence eau transférée en 2012 au syndicat de leau du Morbihan

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Désignation dun secrétaire de séance

WEB megalis:2024:15440:2024-10-21
Ouvrir →

📬 Suivre Mer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.