21 octobre 2024
22
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
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Délibérations (22)
D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal
D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal
Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal
Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal
Enfance / petite enfance : revalorisation des salaires des métiers de la petite enfance mise en place du bonus attractivité de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)
Développement économique S'ARL la galloud le petit clapot attribution d'une aide « pass commerce et artisanat »
Développement économique SNC maire attribution d'une aide « pass commerce et artisanat »
Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe des hydrocarbures
Finances décision modificative n° 2024 — 02 budget annexe des déchets
Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe de labattoir
Commande publique : convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Belle-Île-en-Mer et loffice de tourisme accords-cadres relatifs à des prestations dimpression et de reprog
Commande publique déchets — marché public relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées et à lexploitation du site
Commande publique consultation n°2024 — 04-b souscription des contrats dassurance
Commande publique : déchets marché public relatif au transport et au traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques) consultation n°2024-09-d
Ressources humaines création d'un emploi permanent assistant administratif et juridique hf
Ressources humaines création d'un emploi permanent accompagnant et surveillant à la pause méridienne hf
Développement économique : zone artisanale des s'emis création d'un bâtiment visant à accueillir 3 c'ellules professionnelles d'édiées à la transformation artisanale de produits alimentaires
Arletty espace culturel programmation culturelle 20242025 modification
Complexe sportif du Gouerch tarifs de location des installations sportives
Complexe sportif du Gouerch règlement intérieur
Eau du Morbihan : procès — verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de la compétence eau transférée en 2012 au syndicat de l'eau du Morbihan
Désignation d'un secrétaire de séance
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