Conseil municipal du 2024-09-17

Déchets : service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Tourisme — Rapport délégataire 2023 - Camping La Tourelle (Plémy)

Gestion des déchets — Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Gestion des déchets

Eau Assainissement — Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d'une partie de la commune de Plurien dans le système d'assainissement collectif de Dinan Agglomération (système d'ass

Eau Assainissement — Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif

Affaires générales — Syndicat miwte d'adduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron - Représentants - Modification

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Gestion des déchets — Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Gestion des déchets

Eau Assainissement — Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d'une partie de la commune de Plurien dans le système d'assainissement collectif de Dinan Agglomération (système d'ass

Eau Assainissement — Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif

Affaires générales — Syndicat miwte d'adduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron - Représentants - Modification

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

ANNULE ET REMPLACE Foncier : bilan annuel des acquisitions cessions de la communauté de communes

Habitat et transition : convention pour la création et le portage

Foncier : bilan annuel des acquisitions cessions de la communauté de communes

Foncier : mission foncière renouvellement de la convention pour 2024/2027

Commande publique : transport et traitement des déchets ménagers et assimilés avenant n°2 au lot n°1 « transport et traitement du tout-venant et du bois issus de la déchèterie » du marché 2021d09

Commande publique : restaurant scolaire accord cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires autorisation de signature 4 lots

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°5 au lot n° 15 « chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires (CVPS) » du marché n° 2022v05

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°5 au lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°4 au lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05

Habitat — Instauration de l'autorisation préalable de mise en location à Lamballe-Armor

Habitat — Instauration de l'autorisation préalable de mise en location à Lamballe-Armor

Sport — Rapports délégataires 2022 et 2023 - Piscine La Tourelle (Plémy)

Tourisme — Rapport délégataire 2023 - Camping La Tourelle (Plémy)

Ressources humaines : suppression et création dun emploi permanent garde du littoral adjoint

Ressources humaines : création dun emploi permanent régisseur de laérodrome

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Finances : décision modificatives n°2024-04 : budget du compte principal

Finances — France ruralités revitalisation - Exonération fiscale pour les entreprises

Finances — Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) - Attributions 2024

Finances — France ruralités revitalisation - Exonération fiscale pour les entreprises

Finances — Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) - Attributions 2024

Sport — Piste d'athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Programme technique détaillé

Sport — Rapports délégataires 2022 et 2023 - Piscine La Tourelle (Plémy)

Mobilités — Rapport délégataire 2023 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus

Mobilités — Rapport délégataire 2023 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus

Sport — Piste d'athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Programme technique détaillé

Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Désignation dun secrétaire de séance

Salle Arletty : programmation culturelle 2024/2025 modification

Affaires générales — Mission archives - Centre de gestion des Côtes d'Armor - Période 2024-2028

Affaires générales — Mission archives - Centre de gestion des Côtes d'Armor - Période 2024-2028

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 - Approbation

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 - Approbation