17 septembre 2024
51
délibérations
14
Environnement
13
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
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Délibérations (51)
Déchets : service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés rapport sur le prix et la qualité du service 2023
Tourisme — Rapport délégataire 2023 - Camping La Tourelle (Plémy)
Gestion des déchets — Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Gestion des déchets
Eau Assainissement — Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d'une partie de la commune de Plurien dans le système d'assainissement collectif de Dinan Agglomération (système dass
Eau Assainissement — Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
Affaires générales — Syndicat miwte dadduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron - Représentants - Modification
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Gestion des déchets — Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Gestion des déchets
Eau Assainissement — Convention pour le transfert et le traitement des eaux usées d'une partie de la commune de Plurien dans le système d'assainissement collectif de Dinan Agglomération (système dass
Eau Assainissement — Rapports 2023 sur le Prix et la Qualité de Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif
Affaires générales — Syndicat miwte dadduction en eau potable Caulnes-La Hutte-Quélaron - Représentants - Modification
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
ANNULE ET REMPLACE Foncier : bilan annuel des acquisitions cessions de la communauté de communes
Habitat et transition : convention pour la création et le portage
Foncier : bilan annuel des acquisitions cessions de la communauté de communes
Foncier : mission foncière renouvellement de la convention pour 2024/2027
Commande publique : transport et traitement des déchets ménagers et assimilés avenant n°2 au lot n°1 « transport et traitement du tout-venant et du bois issus de la déchèterie » du marché 2021d09
Commande publique : restaurant scolaire accord cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires autorisation de signature 4 lots
Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°5 au lot n° 15 « chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires (CVPS) » du marché n° 2022v05
Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°5 au lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05
Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°4 au lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05
Habitat — Instauration de lautorisation préalable de mise en location à Lamballe-Armor
Habitat — Instauration de lautorisation préalable de mise en location à Lamballe-Armor
Sport — Rapports délégataires 2022 et 2023 - Piscine La Tourelle (Plémy)
Tourisme — Rapport délégataire 2023 - Camping La Tourelle (Plémy)
Ressources humaines : suppression et création d'un emploi permanent garde du littoral adjoint
Ressources humaines : création d'un emploi permanent régisseur de laérodrome
Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois
Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification
Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois
Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification
Finances : décision modificatives n°2024-04 : budget du compte principal
Finances — France ruralités revitalisation - Exonération fiscale pour les entreprises
Finances — Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) - Attributions 2024
Finances — France ruralités revitalisation - Exonération fiscale pour les entreprises
Finances — Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) - Attributions 2024
Sport — Piste dathlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Programme technique détaillé
Sport — Rapports délégataires 2022 et 2023 - Piscine La Tourelle (Plémy)
Mobilités — Rapport délégataire 2023 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
Mobilités — Rapport délégataire 2023 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus
Sport — Piste dathlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Programme technique détaillé
Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023
Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2023
Désignation d'un secrétaire de séance
Salle Arletty : programmation culturelle 2024/2025 modification
Affaires générales — Mission archives - Centre de gestion des Côtes dArmor - Période 2024-2028
Affaires générales — Mission archives - Centre de gestion des Côtes dArmor - Période 2024-2028
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 - Approbation
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2024 - Approbation
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