10 mars 2026

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 dépôt dhydrocarbures

Finances : reversement aux communes membres de la taxe d'exploitation des infrastructures de transport longue distance TEIT-LD

Finances : plan pluriannuel de renouvellement du parc automobile, des moyens agricoles et des attelages intercommunaux 2026-2029

Finances : vote des taux dimposition 2026

Finances : subventions aux associations 2026

Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 déchets

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 compte principal

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 abattoir

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 aérodrome

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 assainissement non collectif

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2024 dépôt dhydrocarbures

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 transports

Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2025 centre de secours

Désignation d'un secrétaire de séance

Désignation d'un secrétaire de séance

LA BRISE convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'association appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1

Abattoir : convention dautorisation doccupation temporaire de l'espace frigorifique déchets de labattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD

Déchets : s'outien des éco — organismes - avenant n°1 a la convention de c'ollecte s'éparée des articles de bricolages et de j'ardin thermiques (ABJTH) avec l'éco-organisme ECOLOGIC

Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026