Conseil municipal du 2026-03-10

Mer 10 mars 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 dépôt dhydrocarbures - Désignation dun secrétaire de séance - LA BRISE convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens entre lassociation appui au parcours de santé et la communaut - Abattoir : convention dautorisation doccupation temporaire de lespace frigorifique déchets de labattoir entre la CCBI en - Finances : reversement aux communes membres de la taxe dexploitation des infrastructures de transport longue distance T - Finances : plan pluriannuel de renouvellement du parc automobile, des moyens agricoles et des attelages intercommunaux 2 - Finances : vote des taux dimposition 2026 - Finances : subventions aux associations 2026 - Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 déchets - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 compte principal - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 abattoir - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 aérodrome - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 assainissement non collectif - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2024 dépôt dhydrocarbures - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 transports - Déchets : soutien des éco-organismes - avenant n°1 a la convention de collecte séparée des articles de bricolages et de - Désignation dun secrétaire de séance - Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026 - Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 centre de secours

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 dépôt dhydrocarbures

26

Finances : reversement aux communes membres de la taxe dexploitation des infrastructures de transport longue distance TEIT-LD

26

Finances : plan pluriannuel de renouvellement du parc automobile, des moyens agricoles et des attelages intercommunaux 2026-2029

26

Finances : vote des taux dimposition 2026

26

Finances : subventions aux associations 2026

26

Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 déchets

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 compte principal

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 abattoir

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 aérodrome

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 assainissement non collectif

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2024 dépôt dhydrocarbures

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 transports

26

Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 centre de secours

📄 Autres decisions 2 délibérations
26

Désignation dun secrétaire de séance

26

Désignation dun secrétaire de séance

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

LA BRISE convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens entre lassociation appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
26

Abattoir : convention dautorisation doccupation temporaire de lespace frigorifique déchets de labattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD

🌱 Environnement 1 délibération
26

Déchets : soutien des éco — organismes - avenant n°1 a la convention de collecte séparée des articles de bricolages et de jardin thermiques (ABJTH) avec léco-organisme ECOLOGIC

🏛️ Administration 1 délibération
26

Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026

WEB scdl:24560046500133:2026-03-10
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