Conseil municipal du 2026-03-10
20
délibérations
14
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Synthèse
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Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 dépôt dhydrocarbures
Finances : reversement aux communes membres de la taxe dexploitation des infrastructures de transport longue distance TEIT-LD
Finances : plan pluriannuel de renouvellement du parc automobile, des moyens agricoles et des attelages intercommunaux 2026-2029
Finances : vote des taux dimposition 2026
Finances : subventions aux associations 2026
Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 déchets
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 compte principal
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 abattoir
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 aérodrome
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 assainissement non collectif
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2024 dépôt dhydrocarbures
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 transports
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2025 centre de secours
Désignation dun secrétaire de séance
Désignation dun secrétaire de séance
LA BRISE convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens entre lassociation appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1
Abattoir : convention dautorisation doccupation temporaire de lespace frigorifique déchets de labattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD
Déchets : soutien des éco — organismes - avenant n°1 a la convention de collecte séparée des articles de bricolages et de jardin thermiques (ABJTH) avec léco-organisme ECOLOGIC
Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026
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