29 juillet 2024

Développement économique : adhésion au réseau des structures de proximité de l'emploi formation (SPEF)

Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL GAUTIER GOURMANDISES

Développement économique : pass commerce et artisanat Clothilde BERNERY entreprise individuelle « N'OUVEL HAIR »

Contrat de territoire 2022 — 2026 : actualisation du plan de financement du « programme de réhabilitation et d'extension du pipeline »

Contrat de territoire 2022 — 2026 : actualisation du plan de financement de l'opération n° 1 du projet de restructuration du complexe sportif du gouerch

Contrat de territoire 2022 — 2026 : avenant n°1 : nouvelle répartition des montants entre l'opération « travaux du pipeline » et l'opération « travaux du gouerch »

Finances décisions modificatives budget principal n°2024-03

Finances décisions modificatives budget annexe de laérodrome n°2024-02

Finances décisions modificatives budget annexe de lassainissement non collectif n°2024-01

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi permanent danimateur territorial

Ressources humaines : création d'un emploi permanent agent de service en restaurant scolaire grade adjoints techniques territoriaux

Ressources humaines : création d'un emploi permanent référent collège pause méridienne grade adjoint territorial d'animation

Ressources humaines : création d'un emploi permanent auxiliaire de puériculture h/f grade auxiliaire de puériculture territorial

Ressources humaines : création d'un emploi permanent animateur(rice) petite enfance grade agent social territorial

Ressources humaines : création de 12 emplois permanents accompagnants et surveillants pause méridienne grade adjoint territorial d'animation

Ressources humaines : création d'emplois non permanents dadjoints d'animation territoriaux dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

Ressources humaines : modalités applicables aux agents dencadrement et d'animation pendant les séjours de vacances avec hébergement

Habitat et transition : service commun accord de principe pour la création et le portage

Office de tourisme : avenant n°1 a la convention de co-maitrise douvrage portant sur les études et les travaux liés au déménagement de loffice de tourisme de belle ile en mer

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°4 au lot n°16 « électricité CFO/CFA » du marché de travaux n°2022v05

Commande publique : infogérance avenant à laccord-cadre n°2023b04 de fournitures, infogérance et maintenance du parc informatique (RIB)

Foncier : acquisition local — garage 27 m2, place de lhôtel de ville, n° ab 545

Hydrocarbures : modification du « programme de réhabilitation et d'extension du pipeline » abandon de l'opération n° 3 « extension à lavant-port »

Déchets : approbation du guide de c'ollecte

Déchets : garanties financières de l'installation de stockage de déchets non d'angereux (ISDND) de Stang Huète renouvellement de la c'aution solidaire

Jumelage : Pubnico renouvellement du protocole damitié

Office de tourisme : convention doccupation temporaire par la commune de Le Palais au profit de la Communauté de Communes de Belle-Île-en-Mer

Désignation d'un secrétaire de séance