19 juin 2024
22
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF
Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE
Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association UNC
Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Don du sang
Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM
Modification de la « taxe passager »
Approbation de la création par l'école d'une Aire Marine Éducative
Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer
Cession de parcelles au n'iveau de la Pointe du Gouin au profit C'onservatoire du L'ittoral
Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat
Acquisition de la Parcelle AK228
Acquisition parcelle AH58
Acquisition de la parcelle AL466
Acquisition de la parcelle AK193
Convention d'assistance aux Communes - CTG
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57
Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux
Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Convention c'onclue entre l'État et la commune de C'amaret-sur-Mer relative a l'installation d'une s'irène au Système d'alerte et d'information des populations (S'AIP)
Modification du tableau des effectifs de contractuels
Bureau du 18 juin 2024
Convention entre la commune et lINSEE fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête familles 2025
📬 Suivre Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.