CM

19 juin 2024

Mer 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Finances & Budget 6 délibérations
2434

Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF

2435

Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE

2439

Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association UNC

2440

Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Don du sang

2441

Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM

2443

Modification de la « taxe passager »

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2436

Approbation de la création par l'école d'une Aire Marine Éducative

2444

Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer

2445

Cession de parcelles au n'iveau de la Pointe du Gouin au profit C'onservatoire du L'ittoral

2446

Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2447

Acquisition de la Parcelle AK228

2448

Acquisition parcelle AH58

2449

Acquisition de la parcelle AL466

2450

Acquisition de la parcelle AK193

Autres decisions 3 délibérations
2437

Convention d'assistance aux Communes - CTG

2442

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57

2451

Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux

Ressources humaines 3 délibérations
2438

Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

2452

Convention c'onclue entre l'État et la commune de C'amaret-sur-Mer relative a l'installation d'une s'irène au Système d'alerte et d'information des populations (S'AIP)

2453

Modification du tableau des effectifs de contractuels

Environnement 1 délibération
2024

Bureau du 18 juin 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2433

Convention entre la commune et lINSEE fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête familles 2025

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