Conseil municipal du 2024-06-19

Mer 19 juin 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat - Acquisition de la Parcelle AK228 - Cession de parcelles au niveau de la Pointe du Gouin au profit Conservatoire du Littoral - Acquisition parcelle AH58 - Acquisition de la parcelle AL466 - Acquisition de la parcelle AK193 - Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer - Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux - Modification de la « taxe passager » - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57 - Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM - Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation Don du sang - Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de - Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation UNC - Convention conclue entre lÉtat et la commune de Camaret-sur-Mer relative a linstallation dune sirène au Système daler - Modification du tableau des effectifs de contractuels - Convention dassistance aux Communes - CTG - Approbation de la création par lécole dune Aire Marine Éducative - Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF - Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2434

Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF

2435

Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE

2439

Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation UNC

2440

Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation Don du sang

2441

Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM

2443

Modification de la « taxe passager »

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2436

Approbation de la création par lécole dune Aire Marine Éducative

2444

Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer

2445

Cession de parcelles au niveau de la Pointe du Gouin au profit Conservatoire du Littoral

2446

Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2447

Acquisition de la Parcelle AK228

2448

Acquisition parcelle AH58

2449

Acquisition de la parcelle AL466

2450

Acquisition de la parcelle AK193

📄 Autres decisions 3 délibérations
2437

Convention dassistance aux Communes - CTG

2442

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57

2451

Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2438

Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

2452

Convention conclue entre lÉtat et la commune de Camaret-sur-Mer relative a linstallation dune sirène au Système dalerte et dinformation des populations (SAIP)

2453

Modification du tableau des effectifs de contractuels

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Bureau du 18 juin 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2433

Convention entre la commune et lINSEE fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête familles 2025

WEB megalis:2024:15440:2024-06-19
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