24 mai 2024
27
délibérations
12
Finances & Budget
5
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Demande de subvention 2024 N'otes d'Emeraude
Gens du voyage Tarifs des aires d'accueil
Logements des travailleurs saisonniers au lycée hotelier-financement
Fonds de concours Commune de Saint Briac sur Mer
Budget annexe PA Orme Décision modificative de crédits n°1
Evolution du dispositif d'aide communautaire à linstallation en agriculture « Pass JA »
Convention avec la Région Bretagne Bien Vivre en Bretagne 20232025
Finances — Convention SGC DOL recouvrement des recettes
Tarifs 2025 Taxe de séjour département des Cotes dArmor
Tarifs 2025 Taxe de séjour département dIlle-et-Vilaine
068 Demande de subvention associations 2024
Demande de subvention 2024 Association D'inard C'ote Emeraude Tourisme
Délégations Président — Admissions en non-valeur
Modification du règlement intérieur de la déchetterie
Traitement des déchets REP Articles de bricolage et de jardin (ABJ)
Traitement des déchets REP Jouets
Délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire Admissions en non-valeur
Marchés publics Travaux Prix nouveaux marché accord cadre à bons de commande 2022- 2026
Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement du Livenais
Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement des petits groupes
Petite enfance Projet des établissements
Petite enfance Actualisation du fonctionnement des crèches
Ressources humaines Modification du tableau des effectifs
Attribution d'Une Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle A Certains Agents Communaux
Mobilité Marché de services « Transport à la demande »
Désignation des représentants du Conseil communautaire aux organismes extérieurs
Adoption du procès — verbal du 28 mars 2024
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