CM

24 mai 2024

Mer 27 délibérations

27

délibérations

12

Finances & Budget

5

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Demande de subvention 2024 N'otes d'Emeraude

2024

Gens du voyage Tarifs des aires d'accueil

2024

Logements des travailleurs saisonniers au lycée hotelier-financement

2024

Fonds de concours Commune de Saint Briac sur Mer

2024

Budget annexe PA Orme Décision modificative de crédits n°1

2024

Evolution du dispositif d'aide communautaire à linstallation en agriculture « Pass JA »

2024

Convention avec la Région Bretagne Bien Vivre en Bretagne 20232025

2024

Finances — Convention SGC DOL recouvrement des recettes

2024

Tarifs 2025 Taxe de séjour département des Cotes dArmor

2024

Tarifs 2025 Taxe de séjour département dIlle-et-Vilaine

2024

068 Demande de subvention associations 2024

2024

Demande de subvention 2024 Association D'inard C'ote Emeraude Tourisme

Environnement 5 délibérations
2024

Délégations Président — Admissions en non-valeur

2024

Modification du règlement intérieur de la déchetterie

2024

Traitement des déchets REP Articles de bricolage et de jardin (ABJ)

2024

Traitement des déchets REP Jouets

2024

Délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire Admissions en non-valeur

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Marchés publics Travaux Prix nouveaux marché accord cadre à bons de commande 2022- 2026

2024

Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement du Livenais

2024

Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement des petits groupes

2024

Petite enfance Projet des établissements

2024

Petite enfance Actualisation du fonctionnement des crèches

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2024

Attribution d'Une Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle A Certains Agents Communaux

Sport 1 délibération
2024

Mobilité Marché de services « Transport à la demande »

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation des représentants du Conseil communautaire aux organismes extérieurs

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 28 mars 2024

📬 Suivre Mer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.