CM

4 avril 2024

Mer 34 délibérations

34

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (34)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations

Kermelin Saint — Avé - Acquisition de la parcelle CD 59

Titres participatifs de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération dans loffice Public Morbihan Habitat : Contrats démission et contrat inter-créanciers entre l'agglomération et Morbihan Habitat

Prise de participation de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération dans le capital d'une Société Coopérative dIntérêt Collectif (SCIC) daccession sociale à la propriété dans le Morbihan

Signature de la convention opérationnelle quadripartite « SRU » dans la cadre de larrêté de carence de Ploeren

Signature de la convention opérationnelle quadripartite « SRU » dans la cadre de larrêté de carence de Theix-Noyalo

Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité de Vannes Marché n° 2023-193 Lot n° 2 « désamiantage curage » - Attribution

Réalisation des cartes locales dexposition au recul du trait de côte à horizon 30 ans et 100 ans Marché n° 2023.160 Attribution

Fourniture de granulés à bois pour les bâtiments de GMVA Marché n° 2024-015 Attribution

Prestation de lavage de colonnes dapport volontaire pour déchets ménagers Marché n° 2023.190 Attribution du marché

Fourniture, mise en uvre, hébergement et maintenance d'une solution Gestion Relation Clientèle (GRC) digitalisée et interconnectée « métiers » des régies d'eau et d'assainissement de GMVa Marché n

Construction de la nouvelle station dépuration de Colpo et de son réseau de transfert Marché n° 2023.109 - Attribution du marché

Réalisation de travaux d'eau potable, deaux usées et deaux pluviales sur la commune de Larmor-Baden - Attribution

Construction d'une s'alle de réunion et de l'ocaux de rangement au vélodrome de Kermesquel à Vannes Marché n° 2023.038 Relance du l'ot n° 5 Attribution

Itinéraire cyclable Grand — Champ/Plescop Travaux d'aménagement de cet itinéraire - Validation de la phase AVP et lancement des travaux

Itinéraire cyclable Vannes/Plescop Travaux de mise en uvre d'une passerelle cycles/piétons pour le franchissement de la voie ferrée Validation de la phase AVP et lancement des travaux

Construction d'une s'alle de réunion et de l'ocaux de rangement au vélodrome de Kermesquel à Vannes Marché n° 2023.038 Résiliation du l'ot n° 5

Finances & Budget 5 délibérations

Réaménagement du site de lEtang de la Forêt : demande de subventions

Travaux de restauration des milieux aquatiques : demande de subventions

Attribution de fonds de concours aux équipements sportifs

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune d'Arzon pour les travaux d'extension du c'entre de secours et à la commune du Tour-du-Parc pour l'aménagement du secteur de Balanfournis

Demandes de subventions — Fonctionnement service contrats territoriaux

Autres decisions 4 délibérations

Charte de partenariat adossée à la Convention Territoriale Globale

Décision de principe relative à la prolongation de la Convention Territoriale Globale

Représentation de Golfe du Morbihan Vannes agglomération au sein de différentes Instances - Modifications

Convention dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

Environnement 3 délibérations

Renouvellement de la convention pour assurer la prise en charge des déchets dépendant de la responsabilité élargie des producteurs « outillage de peinture »

Avenant au contrat CITEO Cap Emballages et papiers pour l'année 2024

Prévention des inondations : Définition de nouveaux systèmes dendiguement

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du règlement d'organisation et d'aménagement des temps de travail

Tableau des emplois et des effectifs

Sport 1 délibération

S'ollicitation d'un s'outien FEDER pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable entre Ploeren et Vannes phase 1

Vie associative 1 délibération

Adhésion à l'association nationale Sites et cités remarquables

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Encadrement des meublés de tourisme Projet de convention

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Instauration de lallocation aux parents denfants handicapés de moins de 20 ans (APEH)

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