CM

2 mars 2026

Mer 36 délibérations

36

délibérations

11

Ressources humaines

6

Événementiel & Tourisme

5

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (36)

Ressources humaines 11 délibérations
26

Ressources humaines : titres — restaurant mise à jour de la délibération

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Ressources humaines : création d'un CST (comité social territorial) commun entre les communes de Le Palais, Locmaria et de Sauzon et la CCBI délibération concordante représentants des collectivités

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Ressources humaines : création et suppression d'un emploi permanent attaché territorial chargé de mission projet alimentaire territorial et foncier agricole (h/f)

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Ressources humaines : création d'un emploi non permanent adjoint technique territorial agent AFIS et chargé d'accueil à laérodrome (h/f)

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Ressources humaines : création de 2 emplois non permanents adjoints territoriaux d'animation chargé d'accueil touristique (h/f)

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Ressources humaines : création d'un emploi non permanent adjoint technique territorial - garde du littoral ouvrier saisonnier (h/f)

26

Ressources humaines : création d'un emploi non permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)

26

Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial bouvier en abattoir (h/f)

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Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial adjoint technique du complexe sportif du Gouerch (h/f)

26

Ressources humaines : création d'un emploi permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)

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Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs

Événementiel & Tourisme 6 délibérations
26

Office de tourisme : renouvellement du classement

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Office de tourisme : approbation de l'état des effectifs prévisionnel 2026

26

Office de tourisme : approbation du plan dactions 2026

26

Office de tourisme : approbation du compte financier unique 2025

26

Office de tourisme : approbation de l'état des effectifs 2025

26

Office de tourisme : approbation du rapport d'activités 2025

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
26

Habitat convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)

26

Habitat convention service commun « coopérer pour innover pour le logement à l'année »

26

Habitat : convention « Renov habitat bretagne » avec la région bretagne

26

Habitat : convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)

26

Habitat : convention portant création du service commun « coopérer pour innover pour le logement à l'année » avec les communes de Bangor, Locmaria et Sauzon

Finances & Budget 5 délibérations
26

Office de tourisme : approbation du budget prévisionnel 2026

26

Développement économique : d'emande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement local 2025 programme c'opte de l'ADEME - aménagement d'un atelier de d'écoupe au s'ein de l'abattoir int

26

Développement économique : attribution d'une aide « pass commerce et artisanat » - S'AS « le gal c'ouverture »

26

Développement économique : attribution d'une aide « pass commerce et artisanat » - S'ARL « ici on aime »

26

Finances : mise à jour des durées damortissement des biens en M57 et M4

Culture & Patrimoine 4 délibérations
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Foncier : convention doccupation temporaire des locaux de lancien service de linformation sociale et de lemploi situé 5 place des droits de lenfant à le palais dans le cadre du tournage du film « lenr

26

Foncier / office de tourisme : bail civil concédé à loffice de tourisme de Belle-Île-en-mer relatif au garage situé place de lhôtel de ville à le palais fixation du loyer

26

Espace culturel Arletty : avenant au contrat de partenariat avec les Tempestaires fête du court métrage 2026

26

Espace culturel Arletty : programmation de septembre à décembre 2026

Numérique 1 délibération
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Informatique : adoption de la charte informatique

Environnement 1 délibération
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Déchets : avenant n°1 au bail c'ivil de l'ocation d'une parcelle en vue de la réalisation de plantations visant à une meilleure intégration paysagère du s'ite de Stang Huete

Sport 1 délibération
26

Complexe sportif du Gouerch : tarifs doccupation-location et montant de pénalités applicables au titre du règlement intérieur

Autres decisions 1 délibération
26

Désignation d'un secrétaire de séance

Administration 1 délibération
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Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2026

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