2 mars 2026
36
délibérations
11
Ressources humaines
6
Événementiel & Tourisme
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Ressources humaines : titres — restaurant mise à jour de la délibération
Ressources humaines : création d'un CST (comité social territorial) commun entre les communes de Le Palais, Locmaria et de Sauzon et la CCBI délibération concordante représentants des collectivités
Ressources humaines : création et suppression d'un emploi permanent attaché territorial chargé de mission projet alimentaire territorial et foncier agricole (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi non permanent adjoint technique territorial agent AFIS et chargé d'accueil à laérodrome (h/f)
Ressources humaines : création de 2 emplois non permanents adjoints territoriaux d'animation chargé d'accueil touristique (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi non permanent adjoint technique territorial - garde du littoral ouvrier saisonnier (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi non permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial bouvier en abattoir (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial adjoint technique du complexe sportif du Gouerch (h/f)
Ressources humaines : création d'un emploi permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)
Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs
Office de tourisme : renouvellement du classement
Office de tourisme : approbation de l'état des effectifs prévisionnel 2026
Office de tourisme : approbation du plan dactions 2026
Office de tourisme : approbation du compte financier unique 2025
Office de tourisme : approbation de l'état des effectifs 2025
Office de tourisme : approbation du rapport d'activités 2025
Habitat convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)
Habitat convention service commun « coopérer pour innover pour le logement à l'année »
Habitat : convention « Renov habitat bretagne » avec la région bretagne
Habitat : convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)
Habitat : convention portant création du service commun « coopérer pour innover pour le logement à l'année » avec les communes de Bangor, Locmaria et Sauzon
Office de tourisme : approbation du budget prévisionnel 2026
Développement économique : d'emande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement local 2025 programme c'opte de l'ADEME - aménagement d'un atelier de d'écoupe au s'ein de l'abattoir int
Développement économique : attribution d'une aide « pass commerce et artisanat » - S'AS « le gal c'ouverture »
Développement économique : attribution d'une aide « pass commerce et artisanat » - S'ARL « ici on aime »
Finances : mise à jour des durées damortissement des biens en M57 et M4
Foncier : convention doccupation temporaire des locaux de lancien service de linformation sociale et de lemploi situé 5 place des droits de lenfant à le palais dans le cadre du tournage du film « lenr
Foncier / office de tourisme : bail civil concédé à loffice de tourisme de Belle-Île-en-mer relatif au garage situé place de lhôtel de ville à le palais fixation du loyer
Espace culturel Arletty : avenant au contrat de partenariat avec les Tempestaires fête du court métrage 2026
Espace culturel Arletty : programmation de septembre à décembre 2026
Informatique : adoption de la charte informatique
Déchets : avenant n°1 au bail c'ivil de l'ocation d'une parcelle en vue de la réalisation de plantations visant à une meilleure intégration paysagère du s'ite de Stang Huete
Complexe sportif du Gouerch : tarifs doccupation-location et montant de pénalités applicables au titre du règlement intérieur
Désignation d'un secrétaire de séance
Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2026
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