Conseil municipal du 2026-03-02

Ressources humaines : titres — restaurant mise à jour de la délibération

Ressources humaines : création d'un CST (comité social territorial) commun entre les communes de Le Palais, Locmaria et de Sauzon et la CCBI délibération concordante représentants des collectivités

Ressources humaines : création et suppression dun emploi permanent attaché territorial chargé de mission projet alimentaire territorial et foncier agricole (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi non permanent adjoint technique territorial agent AFIS et chargé daccueil à laérodrome (h/f)

Ressources humaines : création de 2 emplois non permanents adjoints territoriaux danimation chargé daccueil touristique (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi non permanent adjoint technique territorial - garde du littoral ouvrier saisonnier (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi non permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi permanent adjoint technique territorial bouvier en abattoir (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi permanent adjoint technique territorial adjoint technique du complexe sportif du Gouerch (h/f)

Ressources humaines : création dun emploi permanent auxiliaire de puériculture de classe normale auxiliaire de puériculture (h/f)

Ressources humaines : mise à jour du tableau des effectifs

Office de tourisme : renouvellement du classement

Office de tourisme : approbation de létat des effectifs prévisionnel 2026

Office de tourisme : approbation du plan dactions 2026

Office de tourisme : approbation du compte financier unique 2025

Office de tourisme : approbation de létat des effectifs 2025

Office de tourisme : approbation du rapport dactivités 2025

Habitat convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)

Habitat convention service commun « coopérer pour innover pour le logement à lannée »

Habitat : convention « Renov habitat bretagne » avec la région bretagne

Habitat : convention pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat (ANAH)

Habitat : convention portant création du service commun « coopérer pour innover pour le logement à lannée » avec les communes de Bangor, Locmaria et Sauzon

Office de tourisme : approbation du budget prévisionnel 2026

Développement économique : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local 2025 programme copte de lADEME - aménagement dun atelier de découpe au sein de labattoir int

Développement économique : attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - SAS « le gal couverture »

Développement économique : attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - SARL « ici on aime »

Finances : mise à jour des durées damortissement des biens en M57 et M4

Foncier : convention doccupation temporaire des locaux de lancien service de linformation sociale et de lemploi situé 5 place des droits de lenfant à le palais dans le cadre du tournage du film « lenr

Foncier / office de tourisme : bail civil concédé à loffice de tourisme de Belle-Île-en-mer relatif au garage situé place de lhôtel de ville à le palais fixation du loyer

Espace culturel Arletty : avenant au contrat de partenariat avec les Tempestaires fête du court métrage 2026

Espace culturel Arletty : programmation de septembre à décembre 2026

Informatique : adoption de la charte informatique

Déchets : avenant n°1 au bail civil de location dune parcelle en vue de la réalisation de plantations visant à une meilleure intégration paysagère du site de Stang Huete

Complexe sportif du Gouerch : tarifs doccupation-location et montant de pénalités applicables au titre du règlement intérieur

Désignation dun secrétaire de séance

Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2026