19 mars 2024
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Economie Innovation Recherche — Renouvellement de bail avec "TOTEM" - Pylône de radiotéléphonie - Parc d'Activités de Lanjouan 1 (Lamballe-Armor)
Affaires générales — Club "Décentralisation et Habitat Bretagne" - Adhésion dès 2024
Habitat — Plan départemental de la gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPDGID) - Elaboration
Habitat — Convention intercommunale dattribution de logements sociaux
Habitat — Programme Local de lHabitat 2020-2025 - Bilan triennal
Habitat — Programme Local de lHabitat 2020-2025 - Aides pour le financement du logement social - Modifications
Eau Assainissement — Schéma directeur eau potable - Lancement
Eau Assainissement — Gestion de la protection de la ressource en eau potable - Principes
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Finances — Taxes sur les surfaces commerciales -Tascom) - Augmentation de coefficient multiplicateur
Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2024
Ressources humaines — GIP Musée Mathurin Méheut - Recrutement du directeur - Mise à disposition
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 février 2024 - Approbation
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