Conseil municipal du 2024-03-27

Mer 27 mars 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

16

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - D - définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - D - budget primitif port de plaisance 2024 - D - compte administratif budget port de plaisance 2023 - D- Compte de gestion 2023 Budget port de plaisance - D- Demande de subvention padel - D - demande de subvention - D - etat annuel des indemnités des élus 2023 - D - budget primitif commune 2024 - D - plafond autorisation virement de crédit - D - budget participatif - D - subvention coopérative scolaire - D - subventions aux associations - D - taxe d'habitation, majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation princi - D - taux communaux 2024 - D - affectation de résultats 2023 budget principal - D - compte administratif budget principal 2023 - D - modification des statuts de la CCCE - D - droit de préemption zones d'activités CCCE - D - aménagement Place du Centre - D - panneaux biodiversité

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

D — budget primitif port de plaisance 2024

2024

D — compte administratif budget port de plaisance 2023

2024

D — Compte de gestion 2023 Budget port de plaisance

2024

D — Demande de subvention padel

2024

D — demande de subvention

2024

D — etat annuel des indemnités des élus 2023

2024

D — budget primitif commune 2024

2024

D — plafond autorisation virement de crédit

2024

D — budget participatif

2024

D — subvention coopérative scolaire

2024

D — subventions aux associations

2024

D — taxe d'habitation, majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

2024

D — taux communaux 2024

2024

D — affectation de résultats 2023 budget principal

2024

D — compte administratif budget principal 2023

2024

D — compte de gestion 2023 budget communal

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

D — définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

2024

D — droit de préemption zones d'activités CCCE

2024

D — aménagement Place du Centre

2024

D — panneaux biodiversité

2024

D — maison médicale

2024

D — vente local commercial 2 rue du Cdt Thoreux

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D — modification des statuts de la CCCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — acquisition four à pain

WEB megalis:2024:15440:2024-03-27
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