6 mars 2024
19
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention déchets avec C'ITEO
Convention déchets avec C'ITEO
Convention avec la société de chasse
Convention d'occupation du presbytère
Avenant n°1 convention subventionnement micro-crèche
Avenant n°2 convention micro-crèche
Convention BAFA — BAFD avec la CCPCAM
Convention lecture publique avec le Département
Convention remplacement chaudières SDEF
Conventions maitrise d'oeuvre FIA
Représentant suppléant au PNRA
Validation rapport CLECT
PV transfert compétence assainissement collectif
Tarification sociale des cantines au 01/01/2024
Tarification sociale des cantines au 01/09/2022
Modification tarifs communaux 2024
Prix de vente maison léguée
Rapport Eau du Ponant
Montant attributions de compensation 2024
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