Conseil municipal du 2024-02-23
11
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Vie associative
2
Environnement
Synthèse
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CULTURE AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE
SPORT CANDIDATURE DE LA VILLE DE MOËLAN — SUR-MER AU LABEL NATIONAL "VILLE ACTIVE ET SPORTIVE"
CULTURE AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE
COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020
COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JUSTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020
ENVIRONNEMENT DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES - ADOPTION DE LA CARTOGRAPHIE MUNICIPALE
ENVIRONNEMENT LOI CLIMAT ET RESILIENCE — IDENTIFICATION DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE CÔTE
FINANCES DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 - BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES
RESSOURCES HUMAINES REGIME INDEMNITAIRE FILIERE POLICE MUNICIPALE
FONCIER RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°033-2022 RELATIVE A L'ACQUISITION DE PARCELLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE DI 54
DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT PARK MEN'HIR
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