Conseil municipal du 2024-02-08

54. Financement des services assainissement non collectif Tarifs des prestations

53. Financement des services Eau et assainissement Tarifs des prestations

51. Attribution dun fonds de concours à la Ville de VANNES pour la réalisation de pistes cyclables, boulevard des iles

48. Actions du contrat territorial de bassin versant - Plan de financement 2024

42. Demandes de subventions — Politiques culturelles 2024

39. Approbation de linventaire des Zones dActivités Economiques

39. Approbation de linventaire des Zones dActivités Economiques

39. Approbation de linventaire des Zones dActivités Economiques

39. Approbation de linventaire des Zones dActivités Economiques

39. Approbation de linventaire des Zones dActivités Economiques

26. Modification de léchéancier des versements au Service Départemental dIncendie et Secours (SDIS)

25. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe assainissement non collectif

24. Harmonisation des durées damortissement des immobilisations DSIN

23. Budget primitif 2024 Budget annexe ADS

22. Budget primitif 2024 Budget annexe SPANC

21. Budget primitif 2024 Budget annexe Aéroport

20. Budget primitif 2024 Budget annexe Très Haut Débit

19. Budget primitif 2024 Budget annexe Zones dActivités

18. Budget primitif 2024 Budget annexe Transports

17. Budget primitif 2024 Budget annexe Eau Potable Régie

16. Budget primitif 2024 Budget annexe Assainissement Collectif Régie

15. Budget primitif 2024 Budget annexe Déchets

14. Budget primitif 2024 Budget Principal

13. Création autorisation de programme Aménagement cyclables phase 2 2024 2027

12. Lissage des durées et des montants dautorisations de programme et crédits de paiement

11bis. Subventions d'équilibre au budget annexe AEROPORT

11. Subventions déquilibre aux budgets annexes

9. Actualisation des attributions de compensation

8. Vote du taux de Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2024

5. Vote des taux de taxes ménages 2024

7. Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024

6. Vote du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2024

36. Opération Rénovée Modification du dispositif daides aux diagnostics énergie

35. DSP THD : Avenant n° 15 Evolutions de la DSP

34. Impression sur rotatives du magazine 360 : lancement du marché

33. Acquisition dune benne à ordures ménagères 19 tonnes : lancement du marché

32. Acquisition de trois bennes à ordures ménagères 26 tonnes : lancement du marché

31. Remplacement des cuves métalliques des conteneurs enterrés du centre-ville de Vannes : lancement du marché

30. Acquisition de conteneurs enterrés et semi-enterrés : lancement du marché

29. Travaux de terrassement pour la mise en place de conteneurs enterrés et semi-enterrés : lancement du marché

28. Fourniture de carburants et additifs pour les besoins des services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

27. Construction dun bâtiment pour lassociation des Restos du Cur marché n° 2023.061 Relance du lot n° 10 « menuiseries intérieures bois » : attribution

45. Convention dobjectifs et de moyens 47 Nautik - GMVa 2024-2026

44. Stratégie nautisme 2024-2026

40. Renouvellement de la convention cadre de participation aux projets de R&D labellisés par les Pôles de Compétitivité pour la période 2024/2027

37. Modification de la convention ADS

4. Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différentes instances

3. Modification de la composition des Commissions

1. Fonds européens Convention DLAL FEAMPA Pays dAuray/Entente du Pays de Vannes

52. Prescriptions techniques pour la réalisation de la partie privée dun branchement dassainissement collectif

50. Renouvellement de la certification PEFC de lexploitation forestière durable des bois du Huelfaut et du Hayo

49. Convention avec Climactions Bretagne Avenant n°1

47. Politique Bassins versants — Convention financière 2023-2024 avec Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté

46. Création de la Société Publique Locale Golfe Energies Renouvelables

43. Vannes Echos jazz Convention 2024

38. Zone dActivités ATLANTHEIX / SAINT — LEONARD Commune de THEIX NOYALO : Transfert des parcelles AS 26, 27, 28 par la commune Cession à la société LIDL

2. Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)