CM

29 janvier 2024

Mer 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Habitat : demande de financement leader concernant le poste de chargé de mission habitat et transition - Déchets : reprise du papier carton non complexes issu de la déchèterie approbation du contrat type de reprise option fé - Hydrocarbures : travaux de remplacement de la canalisation de transport dhydrocarbures mise à jour du plan de financeme - Hydrocarbures : travaux de remplacement de la canalisation de transport dhydrocarbures mise à jour du plan de financeme - Transport public : avenant n°10 au contrat de délégation de service public - Commissions intercommunales : récapitulatif - Commissions intercommunales : commission « finances » - Désignation dun secrétaire de séance - Déchets : réhabilitation de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) couverture finale des casiers
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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Habitat : demande de financement leader concernant le poste de chargé de mission habitat et transition

24

Déchets : reprise du papier c'arton non c'omplexes issu de la d'échèterie approbation du contrat type de reprise option fédération et a sa s'ignature par Madame la Présidente

24

Transport public : avenant n°10 au contrat de délégation de service public

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Hydrocarbures : travaux de remplacement de la canalisation de transport dhydrocarbures mise à jour du plan de financement de lopération n°2

24

Hydrocarbures : travaux de remplacement de la canalisation de transport dhydrocarbures mise à jour du plan de financement de lopération n°1

24

Commissions intercommunales : commission « finances »

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Commissions intercommunales : récapitulatif

24

Désignation d'un secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
24

Déchets : réhabilitation de l'installation de stockage d'es déchets non d'angereux (ISDND) c'ouverture finale d'es c'asiers n°1, n°2, n°3 et équipement du c'asier n°4 de de belle ile en mer

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