Conseil municipal du 2024-01-24

Mer 24 janvier 2024 4 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

4 délibérations - MODIFICATION DES STATUTS DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE POUR UNE PRISE DE COMPETENCE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS" - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PACTE FINISTERE 2030 POUR LA REALISATION D'UN PARCOURS SPORTIF DANS LE PARC DE LA SAUL - PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUIH) - PARTICIPATION AUX ENCHERES PUBLIQUES DU 30 JANVIER 2024 POUR L'ACHAT DU MOBILIER SCOLAIRE? DU MATERIEL DE RESTAURATION E

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2024

MODIFICATION DES STATUTS DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE POUR UNE PRISE DE COMPETENCE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS"

2024

PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUIH)

2024

PARTICIPATION AUX ENCHERES PUBLIQUES DU 30 JANVIER 2024 POUR L'ACHAT DU MOBILIER SCOLAIRE? DU MATERIEL DE RESTAURATION EN COLLECTIVITE ET DES VEHICULES DE LA MFR DE POULLAN-SUR-MER PLACEE EN LIQUIDATI

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PACTE FINISTERE 2030 POUR LA REALISATION D'UN PARCOURS SPORTIF DANS LE PARC DE LA SAULAIE

WEB megalis:2024:15440:2024-01-24

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