Conseil municipal du 2024-01-11

Mer 11 janvier 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - A - marché n° 2020.120 - avenant n° 3 - D- approbation du plan local pour la biodiversité 2023-2027 - D- prime du pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire - D- budget primitif port de plaisance 2023 - D- suspension loyers commerce l'Encre Marine - D- autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Le Chat Pitre - D- répartition des recettes des amendes de police - programme 2024 - D- demande de subvention au titre de la DETR/DSIL - D- délégation du conseil municipal au maire pour la durée du mandat - D- droit de passage Chemin du Grand Duc - D- demande d'autorisation d'urbanisme - D- déclassement de la parcelle AV715 - D- proposition remboursement anticipé emprunt Dexia

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

D — budget primitif port de plaisance 2023

2024

D — suspension loyers commerce l'Encre Marine

2024

D — autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Le Chat Pitre

2024

D — répartition des recettes des amendes de police - programme 2024

2024

D — demande de subvention au titre de la DETR/DSIL

2024

D — proposition remboursement anticipé emprunt Dexia

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

D — droit de passage Chemin du Grand Duc

2024

D — demande d'autorisation d'urbanisme

2024

D — déclassement de la parcelle AV715

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — approbation du plan local pour la biodiversité 2023-2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — prime du pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D — délégation du conseil municipal au maire pour la durée du mandat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
240111

A — marché n° 2020.120 - avenant n° 3

WEB megalis:2024:15440:2024-01-11
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