Conseil municipal du 2021-12-16

Mer 16 décembre 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

12

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D_Finances_Budget collecte et valorisation des déchets_Ouverture de crédits par anticipation - D_Finances_Budget principal_Ouverture de crédits par anticipation - 43. Nantissement de la participation de GMVA à la SAS Métha’Elven - 19. Budget 2022 – Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses pour trois partenaire - 18. Budget 2022 – Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses - 16. Admission en non-valeur 2021 - 15. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe Aéroport - 14. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe SPANC - 13. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe Assainissement DSP - 12. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe Eau Potable DSP - 12. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe Eau Potable DSP - 11. Décision modificative de décembre – exercice 2021 – Budget Annexe Déchets - 10. Décision modificative de décembre - exercice 2021 – Budget Principal

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2021

D_Finances_Budget collecte et valorisation des déchets_Ouverture de crédits par anticipation

2021

D_Finances_Budget principal_Ouverture de crédits par anticipation

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19. Budget 2022 — Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses pour trois partenaires

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18. Budget 2022 — Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses

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16. Admission en non — valeur 2021

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15. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe Aéroport

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14. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe SPANC

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13. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe Assainissement DSP

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12. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe Eau Potable DSP

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12. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe Eau Potable DSP

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11. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Annexe Déchets

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10. Décision modificative de décembre — exercice 2021 – Budget Principal

🌱 Environnement 1 délibération
211216

43. Nantissement de la participation de GMVA à la SAS Métha’Elven

WEB megalis:2021:15440:2021-12-16
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