25 février 2026
16
délibérations
14
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Délibération CCPCAM — SPA - Stérilisation des chats errants
Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (aérienne sur poteaux)
Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Conventions d'assistance aux communes dans le c'adre de la CTG
Annulation de la délibération portant création du budget annexe Les Résidences de lOcéan
Versement d'une avance remboursable du budget principal de la commune au budget « Lotissements »
Remboursement des frais engagés par la Commune par le Budget annexe Lotissements
Affectation du Résultat
Vote des taux de fiscalité locale
Fongibilité des crédits pour les différents budgets
Adoption du Budget Prévisionnel du camping
Adoption du Budget Prévisionnel du port
Adoption du Budget Prévisionnel de la commune
Adoption du Budget Prévisionnel du budget annexe Lotissements
Modification du tableau des effectifs des titulaires et contractuels
Règlement portant conditions générales de mise à disposition d'un emplacement au port
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