5 décembre 2024

D'EL 2024 94 RH — Modification du règlement de télétravail

D'EL 2024 95 RH — Adhésion au CNAS - agents retraités

D'EL_2024_91_RH — Recensement population-Désignation agent c'oordonnateur et création des emplois d'agents recenseurs et fixation de l'eurs rémunérations

D'EL 2024 92 RH — Création d'emplois permanents

D'EL_2024_93_RH — Créations d'emplois permanents s'uite à des promotions internes

D'EL 2024 89 C'ULT — Attribution du marché 2024-AO-003

D'EL 2024 88 C'ULT — Attribution du marché 2024-AO-002

D'EL_2024_79_L'OG — Convention annuelle de mise à disposition d'un véhicule des services techniques municipaux aux associations méroises

D'EL_2024_81_FIN — Attributions de c'ompensation d'éfinitives 2024

D'EL_2024_77_VIE L'OC — Ouvertures exceptionnelles des commerces pour les d'imanches de l'année 2025

D'EL 2024 82 FIN — Ouverture anticipée de crédits 2025

D'EL_2024_87_C'ULT — Avenant à la convention d'objectifs et de moyens relative à l'exploitation du service de c'inéma itinérant du « C'inémobile »

D'EL 2024 80 FIN — Admissions en n'on-valeur

D'EL_2024_84_SPORT — Révision du règlement intérieur et du plan d'organisation de la s'urveillance et des secours (POSS) de la piscine municipale

D'EL_2024_85B_SPORT — Reconduction de la convention d'occupation du d'omaine public - piscine Municipale-ajout annexe

D'EL_2024_85_SPORT — Reconduction de la convention d'occupation du d'omaine public - piscine Municipale

D'EL_2024_86_C'IT — Convention pour attribution subvention relative à l'achat d'un VAE par un particulier résidant sur territoire commune Mer

D'EL_2024_78_VIE L'OC — Versement d'une subvention à l'association L'ES PEP 45

D'EL_2024_96_RH — Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

D'EL_2024_97_PM — Adoption du règlement intérieur de la police municipale

D'EL_2024_98_ST — Mise à j'our de la l'ongueur de voirie communale pour le c'alcul de la D'otation Générale de Fonctionnement (DGF) 2026

D'EL_2024_90_C'ULT — Musée de la C'orbillière - convention d'autorisation de prise de vue