CM

11 décembre 2024

Mer 18 délibérations

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2462

Adhésion de la CCPCAM au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

2463

Promesse de bail professionnel au bénéfice de Mme RIBAS

2472

Cession de la parcelle BT003

2474

Cession parcelles AE624p, AE625p et AE627p

2475

Cession de 990m² extrait de l'enceinte des services techniques c'ommunaux

Finances & Budget 4 délibérations
2468

Subvention exceptionnelle au bénéficie de lAPE

2469

Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Les Grimpeurs de Pen Hir

2470

Modification des tarifs du port et du camping

2476

Décision modificative n°1 du budget principal de la commune

Administration 3 délibérations
2459

Modalités délection de la Commission dAppel dOffres (CAO)

2460

Élection d'une Commission dAppel dOffres (CAO)

2461

Élection de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)

Autres decisions 3 délibérations
2465

Adhésion convention de participation prévoyance proposée par le CDG 29

2471

Admission en non-valeurs

2473

Création d'une servitude de passage en vue de la pose d'une canalisation

Sécurité 1 délibération
2464

Mise en place du nouveau régime indemnitaire ISFE des agents de Police municipale

Environnement 1 délibération
2466

Modification du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2467

Recrutements dagents recenseurs dans le cadre du recensement et de lenquête famille 2025

📬 Suivre Mer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.