18 novembre 2024
25
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Finances : subventions aux associations suite
Développement économique : zone d'activités économiques des s'emis création d'un bâtiment visant à accueillir 3 c'ellules professionnelles d'édiées à la transformation artisanale de produits alimentaires
Office de tourisme : mise à disposition par loffice du tourisme à la Communauté de Communes de Belle-Île-en-mer de madame geneviève paillet pour la gestion de la taxe de séjour
Développement économique : attribution d'une aide à l'installation en agriculture marie TARTERET - LA PRADENN
Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL AR POLEN
Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Finances : attribution de compensation rapport quinquennal des attributions de compensation 2018 2022
Finances : attribution de compensation révision libre 2024
Finances : budget de lassainissement non collectif remboursement d'une subvention
Sem Breizh : rapport d'activités 2023
SPL équipements du Morbihan : rapport d'activités 2023
Instance : modification du règlement intérieur du conseil communautaire désignation du réfèrent déontologique pour les élus locaux
Désignation d'un secrétaire de séance
2446 Rapport Annuel d'Activites de la Communaute de Communes de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2023
2447 Convention de Services avec le Fgdon 35
2448 Remplacement d'Un Agent Durant un Arret Maladie - Recrutement d'Un Contractuel
2443 Trottoirs Rue de la Judee — Acquisition et Classement dans le Domaine Public Communal
2444 Terrain Souplet Reserve N°2 — Acquisition par la Commune
2445 Travaux de Renovation Energetique Batiment Nord de l'Ecole- DSIL et Fonds Vert
Morbihan énergies : rapport d'activités 2023
Finances : subventions aux associations : budget annexe des déchets soutien à lactivité de la ressourcerie «Le Chtal»
Office de tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie spic (service public industriel et commercial)
Office de tourisme : choix de changement de mode de gestion de loffice du tourisme en régie spic (service public industriel et commercial)
Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint territorial d'animation
Ressources humaines : adhésion au contrat groupe dassurance des risques statutaires du CDG 56
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