CM

13 novembre 2024

Mer 30 délibérations

30

délibérations

16

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (30)

Autres decisions 16 délibérations
2024

Motion UBO

2024

Motion protection des élus

2024

Dénomination chemin d'exploitation 196

2024

Convention passage canalisations à Kerthomas

2024

Convention Enedis déplacement câbles

2024

Convention Consultassur

2024

Convention SVP

2024

Création commission dsp

2024

Motion UBO

2024

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

2024

Renouvellement des conventions doccupation du domaine public

2024

Création de postes permanents

2024

Rénovation de 4 foyers SDE 22

2024

Rénovation de 8 foyers SDE 22

2024

Devis maitrise doeuvre sécurisation entrée du campinf

2024

Modification du représentant suppléant au PNR

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cession chemin d'exploitation à Kernon

2024

Vente d'Un Terrain Situe A Kerfinidant A Monsieur et Madame Laouenan

2024

Mise A Disposition du Service Urbanisme de la Ville de Douarnenez : Renouvellement de la Convention

2024

Rapport D Ela Clect : Transfert de la Competence "construction et Gestion dAbattoirs"

2024

Acquisition de parcelle AB 322

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Budget Lotissement : Decision Modificative N°1

2024

Feu dArtifice : Attribution d'Une Subvention A lAssoce Tomate

2024

Budget General : Decision Modificative N°1

2024

DM 1 budget commune

2024

D'urées des amortissements Budget C'amping

Environnement 2 délibérations
2024

Don d'un tableau à la commune

2024

Signature devis maîtrise doeuvre camping

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Renouvellement DSP micro crèche

Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention au Budget CCAS : Autorisation de Versement

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