13 novembre 2024
30
délibérations
16
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Motion UBO
Motion protection des élus
Dénomination chemin d'exploitation 196
Convention passage canalisations à Kerthomas
Convention Enedis déplacement câbles
Convention Consultassur
Convention SVP
Création commission dsp
Motion UBO
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale
Renouvellement des conventions doccupation du domaine public
Création de postes permanents
Rénovation de 4 foyers SDE 22
Rénovation de 8 foyers SDE 22
Devis maitrise doeuvre sécurisation entrée du campinf
Modification du représentant suppléant au PNR
Cession chemin d'exploitation à Kernon
Vente d'Un Terrain Situe A Kerfinidant A Monsieur et Madame Laouenan
Mise A Disposition du Service Urbanisme de la Ville de Douarnenez : Renouvellement de la Convention
Rapport D Ela Clect : Transfert de la Competence "construction et Gestion dAbattoirs"
Acquisition de parcelle AB 322
Budget Lotissement : Decision Modificative N°1
Feu dArtifice : Attribution d'Une Subvention A lAssoce Tomate
Budget General : Decision Modificative N°1
DM 1 budget commune
D'urées des amortissements Budget C'amping
Don d'un tableau à la commune
Signature devis maîtrise doeuvre camping
Renouvellement DSP micro crèche
Subvention au Budget CCAS : Autorisation de Versement
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