Conseil municipal du 2024-11-13

Motion UBO

Motion protection des élus

Dénomination chemin d'exploitation 196

Convention passage canalisations à Kerthomas

Convention Enedis déplacement câbles

Convention Consultassur

Convention SVP

Création commission dsp

Motion UBO

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Renouvellement des conventions d'occupation du domaine public

Création de postes permanents

Rénovation de 4 foyers SDE 22

Rénovation de 8 foyers SDE 22

Devis maitrise d'oeuvre sécurisation entrée du campinf

modification du représentant suppléant au PNR

BUDGET LOTISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE N°1

FEU D'ARTIFICE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCE TOMATE

BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°1

DM 1 budget commune

Durées des amortissements Budget Camping

Cession chemin d'exploitation à Kernon

VENTE D'UN TERRAIN SITUE A KERFINIDANT A MONSIEUR ET MADAME LAOUENAN

MISE A DISPOSITION DU SERVICE URBANISME DE LA VILLE DE DOUARNENEZ : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

RAPPORT D ELA CLECT : TRANSFERT DE LA COMPETENCE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS"

Don d'un tableau à la commune

Acquisition de parcelle AB 322

Signature devis maîtrise d'oeuvre camping

Renouvellement DSP micro crèche

SUBVENTION AU BUDGET CCAS : AUTORISATION DE VERSEMENT