Conseil municipal du 2024-09-27

Mer 27 septembre 2024 24 délibérations
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24

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - D-ANNEXES DPU PARCS ACTIVITES COMMUNAUTAIRES - Création d'un bail de chasse - D- PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet suite à lavis des communes et du Pays de Saint Malo - D- annexe Projet Convention CMARB Cote Emeraude_CC260924 - D-Redistribution du financement accordé par la CAF pour 2022 aux chargés de coopération communaux - D-ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION DINTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE - D- PARCS DACTIVITES COMMUNAUTAIRES DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA CCCE - D-CAP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault - D-ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2024 2025 MODALITES DE FINANCEMENT - D-FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES - D-BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1 - D-CAP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023 - RAPPORT ACTIVITE 2023 DE TERRE ET TOIT - DECHETS REGLEMENT DE VENTE DES COMPOSTEURS - DECHETS RAPPORT 2023 SMPRB - Biodiversité -Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes - Modification du tableau des emplois communautaires - FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES - FINANCES BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1 - FINANCES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

D — PLH 2025 2030-ARRET n°2 du projet suite à lavis des communes et du Pays de Saint Malo

2024

D — annexe Projet Convention CMARB Cote Emeraude_CC260924

2024

RAPPORT ACTIVITE 2023 DE TERRE ET TOIT

2024

DECHETS REGLEMENT DE VENTE DES COMPOSTEURS

2024

DECHETS RAPPORT 2023 SMPRB

2024

Schéma de mutualisation

2024

Rapport dactivités 2023 de la CCCE

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

D — ECONOMIE APPEL A MANIFESTATION DINTERET ENVIRA CONVENTION ENTRE LA CMA Région Bretagne CCCE

2024

D — ACTION SAVOIR ROULER A VELO 2024 2025 MODALITES DE FINANCEMENT

2024

D — FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES

2024

D — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

2024

FINANCES TARIFS COMMUNAUTAIRES

2024

FINANCES BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS n°1

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

D — ANNEXES DPU PARCS ACTIVITES COMMUNAUTAIRES

2024

D — PARCS DACTIVITES COMMUNAUTAIRES DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA CCCE

2024

Biodiversité — Projet appel à manifestation d'intérêt-Biodiv ça se trame(s) dans vos communes

2024

Modification du tableau des emplois communautaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Création d'un bail de chasse

2024

D — CAP EMERAUDE Avenant au CCCT de la ZAC du Tertre Esnault

2024

D — CAP EMERAUDE ZAC du Tertre Esnault - CRACL 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Redistribution du financement accordé par la CAF pour 2022 aux chargés de coopération communaux

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

FINANCES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024

Sport 1 délibération
2024

Création de la commission ad hoc « mobilité- transport »

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 11 juillet 2024

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