Conseil municipal du 2024-10-21

Mer 21 octobre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

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Finances & Budget

3

Sport

3

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal - Enfance / petite enfance : revalorisation des salaires des métiers de la petite enfance mise en place du bonus attracti - Ressources humaines création dun emploi permanent assistant administratif et juridique hf - Ressources humaines création dun emploi permanent accompagnant et surveillant à la pause méridienne hf - Développement économique SARL la galloud le petit clapot attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - Développement économique SNC maire attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - Développement économique : zone artisanale des semis création dun bâtiment visant à accueillir 3 cellules professionnel - Arletty espace culturel programmation culturelle 20242025 modification - Complexe sportif du Gouerch tarifs de location des installations sportives - Complexe sportif du Gouerch règlement intérieur - Eau du Morbihan : procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à lexercice de la compétence eau transférée - Commande publique : convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Belle-Île-en-Mer et loffice - Commande publique déchets - marché public relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées et à lexploitation - Commande publique consultation n°2024-04-b souscription des contrats dassurance - Finances décision modificative n° 2024-01 budget annexe des hydrocarbures - Finances décision modificative n° 2024-02 budget annexe des déchets - Finances décision modificative n° 2024-01 budget annexe de labattoir

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
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D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal

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D_24_188_B11 Finances décision modificative n° 2024-05 budget du compte principal

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Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal

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Finances décision modificative n° 2024 — 05 budget du compte principal

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Développement économique SARL la galloud le petit clapot attribution dune aide « pass commerce et artisanat »

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Développement économique SNC maire attribution dune aide « pass commerce et artisanat »

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Développement économique : zone artisanale des semis création dun bâtiment visant à accueillir 3 cellules professionnelles dédiées à la transformation artisanale de produits alimentaires

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Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe des hydrocarbures

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Finances décision modificative n° 2024 — 01 budget annexe de labattoir

⚽ Sport 3 délibérations
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Complexe sportif du Gouerch tarifs de location des installations sportives

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Complexe sportif du Gouerch règlement intérieur

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Commande publique : déchets marché public relatif au transport et au traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques) consultation n°2024-09-d

🌱 Environnement 3 délibérations
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Eau du Morbihan : procès — verbal de mise à disposition des biens nécessaires à lexercice de la compétence eau transférée en 2012 au syndicat de leau du Morbihan

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Commande publique déchets — marché public relatif à la collecte des ordures ménagères et assimilées et à lexploitation du site

24

Finances décision modificative n° 2024 — 02 budget annexe des déchets

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Ressources humaines création dun emploi permanent assistant administratif et juridique hf

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Ressources humaines création dun emploi permanent accompagnant et surveillant à la pause méridienne hf

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Commande publique : convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Belle-Île-en-Mer et loffice de tourisme accords-cadres relatifs à des prestations dimpression et de reprog

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Commande publique consultation n°2024 — 04-b souscription des contrats dassurance

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Enfance / petite enfance : revalorisation des salaires des métiers de la petite enfance mise en place du bonus attractivité de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Arletty espace culturel programmation culturelle 20242025 modification

📄 Autres decisions 1 délibération
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Désignation dun secrétaire de séance

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:15440:2024-10-21
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