Conseil municipal du 2024-07-04

D — Mission locale du Pays de Vannes - cotisation 2024

D — Elaboration du SCoT-AEC - modalités de concertation

D — SCOT en vigueur - approbation de la modification de droit commun n° 1

D — Opération Rénovée - convention service d'accompagnement à la rénovation énergétique (SARE) avec la région Bretagne

D — Projet éolien à Locqueltas et Plaudren - Avis dans le cadre de l'enquête publique

D — DSP Très Haut Débit - avenant n° 2 de la convention avec ENEDIS

D — contrats de projets

D — Marché global de performance pour la conception, réalisation, exploitation et maintenance de centrales solaires photovoltaïques

D — Fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de GMVA

D — Constitution d'un groupement de commandes pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de synthèse générale sur le champ de la lecture publique

Actualisation des services assujettis à la TVA

D — Représentation de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération au sein de différentes instances

D — Alliance métropolitaine Bretagne Sud - approbation de la convention de l'entente

D — Itinéraire cyclable entre Ploeren et Arradon

APPROBATION PV 06062024

REGROUPEMENT SSIAD — SAD 1ER JANVIER 2026

MISE VENTE MAISON MONCONTOUR

DON MOBILIER

AFFECTATION RESULTATS SSIAD

CONVENTION IDE LIBERAUX-CIAS

CONVENTION ATHEOL-CIAS

MODIFICATION POSTE CHARGE·E DE PROJET

D — Demande de subventions dans le cadre du Label Pays d'Art et d'Histoire

D — Subvention pour la semaine du Golfe du Morbihan 2025

D — Subvention de fonctionnement 2024 à l'UBS

D — Subvention de fonctionnement 2024 à la Technopole VIPE

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe autorisation du droit des sols

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe aéroport

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe très haut débit

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe zones d'activités

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe SPANC

D — Vote du budget supplémentaire 2024 6- budget annexe assainissement en régie

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget principal

D — Convention d'objectifs et de moyens 2024/26 - CRD Vannes-Sarzeau

D — Chantiers "nature et patrimoine" - plan de financement 2025

D — Eau potable - convention tri-partite Eaux et Vilaine/Eau du Morbihan/GMVA

D — Aménagement cyclable Vannes/Plescop - Laroiseau/Kerluherne passerelle voie ferrée - conventions de financement avec SNCF Réseaux

D — Tableaux des emplois et des effectifs

D — Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de conteneurs enterrés sur mesure pour déchets ménagers

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe eau potable

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe Déchets

MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS

D — Versement de l'apport financier à l'organisme de foncier solidaire de GMVA

D — PLH - aide à l'aménagement innovant d'habitat léger et réversible

D — Conventions pour le déploiement de la filière à responsabilité élargie des producteurs "produits et matériaux de construction et du bâtiment"

D — Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections

D — Convention financière - mise à disposition de personnel - mutualisation du poste de Directeur des Affaires Culturelles

D — Conventionnement des écoles de musiques communales 2024/2026

D — Avenant n° 2 au programme d'actions de prévention des inondations

D — Evolution de l'enveloppe de la dotation de solidarité communautaire (DSC)

D — Convention CHAM/CHAD - collège de Rhuys

D — Adhésion à l'association la semaine du Golfe du Morbihan

D — Convention entre GMVA et Golfe du Morbihan Tourisme concernant le CITY PASS

D — Contrat de Ville - convention de coopération entre la Ville de Vannes et l'agglomération

D — Adhésion à la centrale d'achat RESAH pour le marché de services opérés de télécommunications - lot 1 - voix et données fixes

D — Vote du budget supplémentaire 2024 - budget annexe transports

CONVENTION PLURIANNUELLE AMICALE PERSONNEL