Conseil municipal du 2024-06-19

Bureau du 18 juin 2024

Cession de parcelles au niveau de la Pointe du Gouin au profit Conservatoire du Littoral

Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat

Acquisition de la Parcelle AK228

Acquisition parcelle AH58

Acquisition de la parcelle AL466

Acquisition de la parcelle AK193

Modification du tableau des effectifs de contractuels

Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF

Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE

Convention dassistance aux Communes - CTG

Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57

Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer

Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux

Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation UNC

Subvention exceptionnelle au bénéfice de lassociation Don du sang

Modification de la « taxe passager »

Convention entre la commune et lINSEE fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête familles 2025

Approbation de la création par lécole dune Aire Marine Éducative

Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

Convention conclue entre lÉtat et la commune de Camaret-sur-Mer relative a linstallation dune sirène au Système dalerte et dinformation des populations (SAIP)