19 juin 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF
Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE
Convention d'assistance aux Communes - CTG
Transfert des résultats de clôture de lassainissement à la CCPCAM
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la M57
Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer
Renouvellement de ladhésion à la société des Amis de Saint-Pol-Roux
Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat
Acquisition de la Parcelle AK228
Acquisition parcelle AH58
Acquisition de la parcelle AL466
Acquisition de la parcelle AK193
Bureau du 18 juin 2024
Cession de parcelles au n'iveau de la Pointe du Gouin au profit C'onservatoire du L'ittoral
Modification du tableau des effectifs de contractuels
Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association UNC
Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Don du sang
Modification de la « taxe passager »
Convention entre la commune et lINSEE fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête familles 2025
Approbation de la création par l'école d'une Aire Marine Éducative
Mandatement du CDG du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Convention c'onclue entre l'État et la commune de C'amaret-sur-Mer relative a l'installation d'une s'irène au Système d'alerte et d'information des populations (S'AIP)
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