24 mai 2024

Demande de subvention 2024 N'otes d'Emeraude

Gens du voyage Tarifs des aires d'accueil

Budget annexe PA Orme Décision modificative de crédits n°1

Finances — Convention SGC DOL recouvrement des recettes

Tarifs 2025 Taxe de séjour département des Cotes dArmor

Tarifs 2025 Taxe de séjour département dIlle-et-Vilaine

068 Demande de subvention associations 2024

Demande de subvention 2024 Association D'inard C'ote Emeraude Tourisme

Traitement des déchets REP Articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Traitement des déchets REP Jouets

Marchés publics Travaux Prix nouveaux marché accord cadre à bons de commande 2022- 2026

Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

Délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire Admissions en non-valeur

Modification du règlement intérieur de la déchetterie

Fonds de concours Commune de Saint Briac sur Mer

Convention avec la Région Bretagne Bien Vivre en Bretagne 20232025

Désignation des représentants du Conseil communautaire aux organismes extérieurs

Délégations Président — Admissions en non-valeur

Adoption du procès — verbal du 28 mars 2024

Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement du Livenais

Gens du voyage Règlement intérieur de laire d'accueil de grand rassemblement des petits groupes

Petite enfance Projet des établissements

Petite enfance Actualisation du fonctionnement des crèches

Mobilité Marché de services « Transport à la demande »

Logements des travailleurs saisonniers au lycée hotelier-financement

Evolution du dispositif d'aide communautaire à linstallation en agriculture « Pass JA »

Attribution d'Une Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle A Certains Agents Communaux