Conseil municipal du 2024-04-04

33. Renouvellement de la convention pour assurer la prise en charge des déchets dépendant de la responsabilité élargie des producteurs « outillage de peinture »

23. Kermelin Saint — Avé - Acquisition de la parcelle CD 59

20. Signature de la convention opérationnelle quadripartite « SRU » dans la cadre de larrêté de carence de Ploeren

19. Signature de la convention opérationnelle quadripartite « SRU » dans la cadre de larrêté de carence de Theix-Noyalo

16. Tableau des emplois et des effectifs

12. Prestation de lavage de colonnes dapport volontaire pour déchets ménagers Marché n° 2023.190 Attribution du marché

10. Construction de la nouvelle station dépuration de Colpo et de son réseau de transfert Marché n° 2023.109 - Attribution du marché

9. Réalisation de travaux deau potable, deaux usées et deaux pluviales sur la commune de Larmor-Baden - Attribution

1. Attribution dun fonds de concours à la commune dArzon pour les travaux dextension du centre de secours et à la commune du Tour-du-Parc pour laménagement du secteur de Balanfournis

34. Sollicitation dun soutien FEDER pour laménagement dun itinéraire cyclable entre Ploeren et Vannes phase 1

31. Réaménagement du site de lEtang de la Forêt : demande de subventions

30. Travaux de restauration des milieux aquatiques : demande de subventions

17. Modification du règlement dorganisation et daménagement des temps de travail

8. Construction dune salle de réunion et de locaux de rangement au vélodrome de Kermesquel à Vannes Marché n° 2023.038 Relance du lot n° 5 Attribution

6. Itinéraire cyclable Grand — Champ/Plescop Travaux daménagement de cet itinéraire - Validation de la phase AVP et lancement des travaux

5. Itinéraire cyclable Vannes/Plescop Travaux de mise en uvre dune passerelle cycles/piétons pour le franchissement de la voie ferrée Validation de la phase AVP et lancement des travaux

7. Construction dune salle de réunion et de locaux de rangement au vélodrome de Kermesquel à Vannes Marché n° 2023.038 Résiliation du lot n° 5

32. Avenant au contrat CITEO Cap Emballages et papiers pour lannée 2024

25. Charte de partenariat adossée à la Convention Territoriale Globale

24. Décision de principe relative à la prolongation de la Convention Territoriale Globale

22. Titres participatifs de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération dans loffice Public Morbihan Habitat : Contrats démission et contrat inter-créanciers entre lagglomération et Morbihan Habitat

4. Représentation de Golfe du Morbihan Vannes agglomération au sein de différentes Instances - Modifications

2. Convention dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

29. Prévention des inondations : Définition de nouveaux systèmes dendiguement

21. Prise de participation de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération dans le capital dune Société Coopérative dIntérêt Collectif (SCIC) daccession sociale à la propriété dans le Morbihan

11. Fourniture, mise en uvre, hébergement et maintenance dune solution Gestion Relation Clientèle (GRC) digitalisée et interconnectée « métiers » des régies d'eau et d'assainissement de GMVa Marché n

14. Réalisation des cartes locales d'exposition au recul du trait de côte à horizon 30 ans et 100 ans Marché n° 2023.160 Attribution

13. Fourniture de granulés à bois pour les bâtiments de GMVA Marché n° 2024-015 Attribution

3. Demandes de subventions — Fonctionnement service contrats territoriaux

28. Attribution de fonds de concours aux équipements sportifs

27. Adhésion à lassociation nationale Sites et cités remarquables

26. Encadrement des meublés de tourisme Projet de convention

18. Instauration de lallocation aux parents denfants handicapés de moins de 20 ans (APEH)

15. Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité de Vannes Marché n° 2023-193 Lot n° 2 « désamiantage curage » - Attribution