Conseil municipal du 2024-03-19

Mer 19 mars 2024 14 délibérations
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14

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Economie Innovation Recherche - Renouvellement de bail avec "TOTEM" - Pylône de radiotéléphonie - Parc d'Activités de La - Affaires générales - Club "Décentralisation et Habitat Bretagne" - Adhésion dès 2024 - Ressources humaines - GIP Musée Mathurin Méheut - Recrutement du directeur - Mise à disposition - Finances - Taxes sur les surfaces commerciales -Tascom) - Augmentation de coefficient multiplicateur - Finances - Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2024 - Habitat - Plan départemental de la gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGID) - E - Habitat - Convention intercommunale d'attribution de logements sociaux - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Bilan triennal - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Aides pour le financement du logement social - Modifications - Eau Assainissement - Schéma directeur eau potable - Lancement - Eau Assainissement - Gestion de la protection de la ressource en eau potable - Principes - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 février 2024 - Approbation

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Economie Innovation Recherche — Renouvellement de bail avec "TOTEM" - Pylône de radiotéléphonie - Parc d'Activités de Lanjouan 1 (Lamballe-Armor)

2024

Eau Assainissement — Schéma directeur eau potable - Lancement

2024

Eau Assainissement — Gestion de la protection de la ressource en eau potable - Principes

2024

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Affaires générales — Club "Décentralisation et Habitat Bretagne" - Adhésion dès 2024

2024

Habitat — Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Bilan triennal

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Taxes sur les surfaces commerciales -Tascom) - Augmentation de coefficient multiplicateur

2024

Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2024

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Habitat — Plan départemental de la gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGID) - Elaboration

2024

Habitat — Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Aides pour le financement du logement social - Modifications

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 20 février 2024 - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ressources humaines — GIP Musée Mathurin Méheut - Recrutement du directeur - Mise à disposition

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Habitat — Convention intercommunale d'attribution de logements sociaux

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