27 mars 2024
24
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Mer ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Mer pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Mer — 9 €/moisDélibérations (24)
D — budget primitif port de plaisance 2024
D — compte administratif budget port de plaisance 2023
D — Compte de gestion 2023 Budget port de plaisance
D — D'emande de subvention padel
D — demande de subvention
D — budget primitif commune 2024
D — budget participatif
D — subvention coopérative scolaire
D — subventions aux associations
D — affectation de résultats 2023 budget principal
D — compte administratif budget principal 2023
D — compte de gestion 2023 budget communal
D — etat annuel des indemnités des élus 2023
D — plafond autorisation virement de crédit
D — taux communaux 2024
D — modification des statuts de la CCCE
D — droit de préemption zones d'activités CCCE
D — maison médicale
D — vente local commercial 2 rue du Cdt Thoreux
D — taxe dhabitation, majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
D — aménagement Place du Centre
D — acquisition four à pain
D — définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
D — panneaux biodiversité
📬 Suivre Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.