27 mars 2024
24
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
D — budget primitif port de plaisance 2024
D — compte administratif budget port de plaisance 2023
D — Compte de gestion 2023 Budget port de plaisance
D — Demande de subvention padel
D — demande de subvention
D — budget primitif commune 2024
D — budget participatif
D — subvention coopérative scolaire
D — subventions aux associations
D — affectation de résultats 2023 budget principal
D — compte administratif budget principal 2023
D — compte de gestion 2023 budget communal
D — etat annuel des indemnités des élus 2023
D — plafond autorisation virement de crédit
D — taux communaux 2024
D — modification des statuts de la CCCE
D — droit de préemption zones d'activités CCCE
D — maison médicale
D — vente local commercial 2 rue du Cdt Thoreux
D — taxe dhabitation, majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à lhabitation principale
D — aménagement Place du Centre
D — acquisition four à pain
D — définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
D — panneaux biodiversité
📬 Suivre Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.