CM

27 janvier 2026

Mer 27 délibérations

27

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

3

Environnement

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
26

Déchets : avenant n°2 au contrat de reprise des j'ournaux revues magazines par « Omni-Pac Groupe France »

26

Commande publique / déchets : avenant n°1 au lot n°1 du marché n°2024-09-d transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques)

26

Commande publique / déchets : avenant n°1 du marché n°2024-08-d collecte des ordures ménagères et assimilés et exploitation du site de Stang Huete (déchèterie, ISDND, quai de transfert)

26

Office de tourisme : modification des statuts de loffice de tourisme de Belle-Île en mer

26

Habitat : rénovation énergétique convention de pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat

26

Habitat : convention de partenariat avec lADIL 56 convention 2026-2028

Ressources humaines 4 délibérations
26

Ressources humaines : création d'un emploi permanent agent de maîtrise gestionnaire du complexe sportif du Gouerch

26

Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial commis de cuisine

26

Ressources humaines : création d'un emploi non permanent attaché territorial chargé de mission habitat

26

Ressources humaines : créations d'emplois non permanents saisonniers animateurs ALSH

Environnement 3 délibérations
26

Agriculture : motion relative à la suppression du projet agro-environnemental et climatique de Belle-Île en mer pour la campagne PAC 2026

26

Espaces naturels : avenant 2026 à la convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles du département du Morbihan

26

Espaces naturels : chantier nature plan de financement 2026 du chantier nature et de l'opération « encadrement et accompagnement vers lemploi durable des personnes en rupture professionnelle au sein d

Administration 2 délibérations
26

Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 1er décembre 2025

26

Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

Office de tourisme : convention de sous — occupation par la communauté de communes au profit de loffice de tourisme de Belle-Île en mer fixation de la redevance

26

Développement économique : bail c'ommercial pour la c'ellule n°3 s'itué au 525 ZA des S'emis autorisation de s'ignature

Événementiel & Tourisme 2 délibérations
26

Office de tourisme : convention de mise à disposition du directeur général adjoint de la communauté de communes de Belle-Île-en-mer à loffice de tourisme, sur la fonction du directeur 2026-2028

26

Office de tourisme : convention d'objectifs et de moyens entre la communauté de communes et loffice de tourisme de Belle-Île en mer 2026 2030

Sport 2 délibérations
26

Complexe sportif du Gouerch : réfection et optimisation du terrain dhonneur mise à jour du projet et du plan de financement

26

Complexe sportif du Gouerch : modification du règlement intérieur

Finances & Budget 2 délibérations
26

Finances : admission en non — valeur de créances éteintes budget annexe de lassainissement non collectif

26

Finances : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement 2026 modification

Autres decisions 2 délibérations
26

Instance : indemnités de fonction de la présidence

26

Désignation d'un secrétaire de séance

Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) tarifs 2026

Sécurité 1 délibération
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Hydrocarbures : travaux de refonte du système de défense contre lincendie du dépôt dhydrocarbures de Haute-Boulogne validation du plan de financement

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