27 janvier 2026
27
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Mer — 9 €/moisDélibérations (27)
Déchets : avenant n°2 au contrat de reprise d'es j'ournaux revues magazines par « Omni-Pac Groupe France »
Commande publique / déchets : avenant n°1 au lot n°1 du marché n°2024-09-d transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques)
Commande publique / déchets : avenant n°1 du marché n°2024-08-d collecte des ordures ménagères et assimilés et exploitation du site de Stang Huete (déchèterie, ISDND, quai de transfert)
Office de tourisme : modification des statuts de loffice de tourisme de Belle-Île en mer
Habitat : rénovation énergétique convention de pacte territorial avec lagence nationale de l'habitat
Habitat : convention de partenariat avec lADIL 56 convention 2026-2028
Ressources humaines : création d'un emploi permanent agent de maîtrise gestionnaire du complexe sportif du Gouerch
Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial commis de cuisine
Ressources humaines : création d'un emploi non permanent attaché territorial chargé de mission habitat
Ressources humaines : créations d'emplois non permanents saisonniers animateurs ALSH
Agriculture : motion relative à la suppression du projet agro-environnemental et climatique de Belle-Île en mer pour la campagne PAC 2026
Espaces naturels : avenant 2026 à la convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles du département du Morbihan
Espaces naturels : chantier nature plan de financement 2026 du chantier nature et de lopération « encadrement et accompagnement vers lemploi durable des personnes en rupture professionnelle au sein d
Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 1er décembre 2025
Validation du procès — verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2025
Office de tourisme : convention de sous — occupation par la communauté de communes au profit de loffice de tourisme de Belle-Île en mer fixation de la redevance
Développement économique : bail c'ommercial pour la c'ellule n°3 s'itué au 525 ZA d'es S'emis autorisation de s'ignature
Office de tourisme : convention de mise à disposition du directeur général adjoint de la communauté de communes de Belle-Île-en-mer à loffice de tourisme, sur la fonction du directeur 2026-2028
Office de tourisme : convention dobjectifs et de moyens entre la communauté de communes et loffice de tourisme de Belle-Île en mer 2026 2030
Complexe sportif du Gouerch : réfection et optimisation du terrain dhonneur mise à jour du projet et du plan de financement
Complexe sportif du Gouerch : modification du règlement intérieur
Finances : admission en non — valeur de créances éteintes budget annexe de lassainissement non collectif
Finances : autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement 2026 modification
Instance : indemnités de fonction de la présidence
Désignation d'un secrétaire de séance
Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) tarifs 2026
Hydrocarbures : travaux de refonte du système de défense contre lincendie du dépôt dhydrocarbures de Haute-Boulogne validation du plan de financement
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