6 mars 2024
19
délibérations
10
Autres decisions
3
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Prix de vente maison léguée
Représentant suppléant au PNRA
Convention avec la société de chasse
Convention d'occupation du presbytère
Convention BAFA — BAFD avec la CCPCAM
Convention lecture publique avec le Département
Convention remplacement chaudières SDEF
Conventions maitrise d'oeuvre FIA
Validation rapport CLECT
PV transfert compétence assainissement collectif
Convention déchets avec C'ITEO
Convention déchets avec C'ITEO
Rapport Eau du Ponant
Tarification sociale des cantines au 01/01/2024
Tarification sociale des cantines au 01/09/2022
Avenant n°1 convention subventionnement micro-crèche
Avenant n°2 convention micro-crèche
Modification tarifs communaux 2024
Montant attributions de compensation 2024
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