CM

21 février 2024

Mer 34 délibérations

34

délibérations

14

Finances & Budget

7

Sport

7

Environnement

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Délibérations (34)

Finances & Budget 14 délibérations
24

Finances : comptes administratifs 2023 compte principal

24

Finances : comptes de gestion 2023 du compte principal

24

Finances : comptes administratifs 2023 service public de lassainissement non collectif

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Finances : comptes administratifs 2023 aérodrome

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget de labattoir

24

Finances : comptes administratifs 2023 dépôt dhydrocarbures

24

Finances : comptes administratifs 2023 zone d'activités économiques des semis

24

Finances : comptes administratifs 2023 centre de secours

24

Finances : comptes administratifs 2023 abattoir

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget du dépôt dhydrocarbures

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget de la zone d'activités économiques des semis

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget du centre de secours

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget de lassainissement non collectif

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget de laérodrome

Sport 7 délibérations
24

Déchets : convention de reprise des batteries de moyens de transport l'égers (MTL)

24

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°15 « chauffage ventilation plomberie sanitaires » du marché de travaux n°2022v05

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Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°2 au lot n°3 « gros-uvre » du marché de travaux n°2022v05

24

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°6 « bardage » du marché de travaux n°2022v05

24

Commande publique : complexe sportif du Gouerch adhésion à la convention de partenariat avec le conseil régional de bretagne « bien vivre partout en bretagne 2023-2025 »

24

Finances : comptes administratifs 2023 transport public

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget du transport public

Environnement 7 délibérations
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Déchets : avenant aux contrats pour l'action et la performance (C'AP) avec l'éco-organisme « C'ITEO »

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Espaces naturels : grand phare tarifs dentrée 2024

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Espaces naturels : maison du littoral tarifs dentrée 2024

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Espaces naturels : espace Sarah Bernhardt tarifs dentrée 2024

24

Finances : comptes administratifs 2023 déchets

24

Finances : comptes de gestion 2023 du budget des déchets

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Espaces naturels chantier nature plan de financement 2024-2025 de l'opération « lencadrement et laccompagnement...»

Ressources humaines 2 délibérations
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Ressources humaines : création d'un emploi permanent serrurier / ouvrier polyvalent grade adjoint technique territorial

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Ressources humaines : création d'un emploi permanent opérateur en abattoir / ouvrier polyvalent grade adjoint technique territorial

Social & Santé 1 délibération
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Ressources humaines : création d'un emploi permanent chargé de prévention des risques grade technicien

Vie associative 1 délibération
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Mouillages écologiques : convention de partenariat entre la communauté de communes de belle-ile-en-mer et les communes de Le Palais, Locmaria et Sauzon

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Commande publique : restaurant scolaire avenant n°1 au lot n°4 « produits dépicerie issus de lagriculture biologique » de laccord-cadre de fournitures de denrées alimentaires pour la communauté de co

Autres decisions 1 délibération
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Désignation d'un secrétaire de séance

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