23 février 2024
11
délibérations
4
Sécurité
2
Vie associative
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ressources Humaines Regime Indemnitaire Filiere Police Municipale
Environnement Definition des Zones dAcceleration pour le Developpement de la Production dEnergies Renouvelables - Adoption de la Cartographie Municipale
C'ulture Autorisation de S'upprimer des D'ocuments du Fond de la Mediatheque Municipale
C'ulture Autorisation de S'upprimer des D'ocuments du Fond de la Mediatheque Municipale
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Finances Debat dOrientations Budgetaires 2024 - Budget General et Budgets Annexes
Environnement Loi Climat et Resilience — Identification des Communes Concernees par le Recul du Trait de Côte
Foncier Rectification de la Deliberation N°033-2022 Relative A lAcquisition de Parcelles - Acquisition de la Parcelle Cadastree Di 54
D'enomination de Voie Lotissement Park MenHir
Sport Candidature de la Ville de Moëlan — Sur-Mer au Label National "ville Active et Sportive"
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